Décision portant sur l'acquisition de deux véhicules électriques - demande de subvention
Publié le 03 Mai 2022
Taille : 173.25 Ko / Extension : pdf
Décision n° 2022-013
Décision portant sur la convention à la participation de la Croix Rouge Française aux dispositifs prévisionnels de secours
Publié le 03 Mai 2022
Taille : 600.19 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-127
Arrêté portant sur des prescriptions relatives à un permis de construire tacite 093 074 21 C 0010 pour la réalisation de deux batiments contigus collectif de 46 logments en R + 2 + COMBLES avec un parking en un seul niveau de sous sol 96 rue de Meaux
Publié le 02 Mai 2022
Taille : 217.78 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-162
Arrêté portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public 146 rue de Meaux déménagement
Publié le 29 Avr. 2022
Taille : 165.68 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-165
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune N° 093 074 22 C 0058
Publié le 29 Avr. 2022
Taille : 442.76 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-164
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune N° 093 074 22 C 0057 au 171 rue de Meaux
Arrêté portant retrait de délégation et de signature accordée à Monsieur El Ouahhab ARBAOUI en qualité de Conseiller Municipal délégué en charge des transports, de la mobilité et de l'environnement
Publié le 28 Avr. 2022
Taille : 139.78 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-157
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune N° 093 074 22 C 0056 9 et 11 impasse Montauban
Publié le 28 Avr. 2022
Taille : 425.39 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-156
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune N° 093 074 22 C 0055 au 4 impasse Montauban
Publié le 28 Avr. 2022
Taille : 426.99 Ko / Extension : pdf
Décision n° 2022-037
Décision portant sur un contrat d'entretien et contrôle de 2 installations de pompage de relevage
Publié le 27 Avr. 2022
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Arrêté n° 2022-155
Arrêté portant sur un permis de démolir délivré par le Maire au nom de la commune tendant à la décision de non opposition démolition d'un garage 3 allée de la Tournelle
Publié le 27 Avr. 2022
Taille : 185.29 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-153
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune N° 093 074 22 C 0054 au 9 rue du Bellay