Arrêté portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune tendant à la décision d'opposition pose d'une antenne relais de radiotéléphonie 371 rue de Meaux
Publié le 26 Aoû. 2022
Taille : 164.65 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-314
Arrêté portant sur l'interdiction temporaire de la circulation allée Jules Ferry chantier 16-18 rue Alexandre Boucher allée Jules Ferry
Publié le 26 Aoû. 2022
Taille : 151.08 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-305-1
Arrêté portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune tendant à la décision de non-opposition pour l'isolation par l'extérieur 3 passage de la Tournelle
Publié le 25 Aoû. 2022
Taille : 170.59 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-311
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune 093 074 22 C 0100 71-79 avenue du général de Gaulle, 151-173 rue de Meaux
Publié le 25 Aoû. 2022
Taille : 456.73 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-310
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune 093 074 22 C 0099 50 avenue du général de Gaulle
Publié le 25 Aoû. 2022
Taille : 456.73 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-309
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune 093 074 22 C 0098 57 allée des Sablons
Publié le 25 Aoû. 2022
Taille : 465.21 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-308
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune 093 074 22 C 0097 18 allée des Sablons
Publié le 25 Aoû. 2022
Taille : 468.88 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-307
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune 093 074 22 C 0096 36-44 rue de Coubron
Publié le 25 Aoû. 2022
Taille : 460.66 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-306
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune 093 074 22 C 0095 62 rue de Verdun
Publié le 25 Aoû. 2022
Taille : 490.51 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-305
Arrêté portant sur l'organisation d'une foire modification de la circulation et du stationnement avenue de l'Europe brocante Croix Rouge Française 18 septembre 2022 Provisoire
Publié le 25 Aoû. 2022
Taille : 632.66 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-302
Arrêté portant sur la modification temporaire du stationnement 1 et 2 villa de la Résidence chantier 1 villa de la Résidence