Ordre du jour du Conseil Municipal du 02 JUIN 2022
Ordre du jour du conseil Municipal du 02 juin 2022
Publié le 25 Mai 2022
Taille : 118.43 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-198
Arrêté portant sur le transfert d'un permis de construire tendant à la décision de non opposition pour la construction d'une maison en R + 1 + combles non aménageables et d'un garage pour le stationnement de véhicules 7 rue de Montesquieu lot C
Publié le 23 Mai 2022
Taille : 184.23 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-204
Certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune 093 074 22 C 0071 12 rue Giffard
Publié le 23 Mai 2022
Taille : 419.63 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-203
Certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune 093 074 22 C 0070 254 rue de Meaux
Publié le 23 Mai 2022
Taille : 412.3 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-202
Certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune 093 074 22 C 0069 79 rue de Meaux
Publié le 23 Mai 2022
Taille : 417.38 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-201
Certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune 093 074 22 C 0068 49 avenue du général de Gaulle
Publié le 23 Mai 2022
Taille : 426.03 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-200
Certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune 093 074 22 C 0067 5 rue Giffard
Publié le 23 Mai 2022
Taille : 422.32 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-199
Certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune 093 074 22 C 0066 215 , 217, 219, 221 et 225 rue de Meaux
Publié le 23 Mai 2022
Taille : 415.61 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-195
Arrêté portant sur la fin de fonction titulaire et portant nomination du nouveau régisseur titulaire et de ses mandataires suppléants pour la régie de recettes périscolaires de Vaujours
Publié le 18 Mai 2022
Taille : 365.13 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-191
Arrêté portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public déménagement 4 résidence Vieille Fontaine
Publié le 18 Mai 2022
Taille : 155.27 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-194
Arrêté portant sur la modification temporaire du stationnement 92 à 100 rue de Meaux 117 à 125 rue de Meaux chantier : 92 rue de Meaux