Affichage légal

Arrêté portant sur la création et la règlementation d'emplacements réservés au stationnement des véhicules électriques rechargeables 78 rue de Meaux et Place des Fêtes

Publié le 27 Déc. 2021

Arrêté portant sur la déclaration préalable de travaux tendant à la décision de non-opposition pour l'extension du pavillon d'habitation  12 rue de Montesquieu

Publié le 24 Déc. 2021

Arrêté portant sur une déclaration préalable tendant à la décision de non opposition  pour le remplacement de la toiture existante et la création d'une fenêtre de toti 36 rue de la Mare Neuve

Publié le 23 Déc. 2021

Arrêté portant sur la déclaration préalable délivrée par le Maire tendant à la décision de non opposition pour une extension de pavillon 5 chemin de la Tour

Publié le 22 Déc. 2021

Arrêté portant sur un permis de construire délivré par le Maire au nom de la commune tendant à la décision de non opposition pour l'extension au rez-de-chaussée d'une maison. Démolition des annexes en fonds de parcelles. Construction d'une annexe comprenant un garage, un local vélo et un local poubelles 60rue Victor Hugo

Publié le 22 Déc. 2021

Arrêté portant sur l'autorisation de travaux pour les travaux d'aménagement  et la modification des accès en façades 1 rue de Montauban

Publié le 22 Déc. 2021

Décision portant sur la convention d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique

Publié le 22 Déc. 2021

Décision portant sur la convention d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit

Publié le 22 Déc. 2021

Arrêté portant sur la cessation de fonction de régisseur titulaire et de mandataires suppléants, nomination du régisseur titulaire et du mandataire suppléant pour la régie recettes de la Police municipale

Publié le 21 Déc. 2021

décision portant sur contrat de maintenance du prologiciel de gestion de Médiathèques Orphée assuré par la société C3RB

Publié le 21 Déc. 2021

Décision portant sur le contrat de service hébergement PAYZEN (règlement des factures, paiement sécurisé en ligne, alimentation d'un compte famille) avec la société ARPEGE

Publié le 21 Déc. 2021

Arrêté portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public déménagement 16 rue Ronsard

Publié le 21 Déc. 2021