Arrêté portant retrait de délégation et de signature accordée à Monsieur El Ouahhab ARBAOUI en qualité de Conseiller Municipal délégué en charge des transports, de la mobilité et de l'environnement
Publié le 28 Avr. 2022
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Arrêté n° 2022-157
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune N° 093 074 22 C 0056 9 et 11 impasse Montauban
Publié le 28 Avr. 2022
Taille : 425.39 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-156
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune N° 093 074 22 C 0055 au 4 impasse Montauban
Publié le 28 Avr. 2022
Taille : 426.99 Ko / Extension : pdf
Décision n° 2022-037
Décision portant sur un contrat d'entretien et contrôle de 2 installations de pompage de relevage
Publié le 27 Avr. 2022
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Arrêté n° 2022-155
Arrêté portant sur un permis de démolir délivré par le Maire au nom de la commune tendant à la décision de non opposition démolition d'un garage 3 allée de la Tournelle
Publié le 27 Avr. 2022
Taille : 185.29 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-153
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune N° 093 074 22 C 0054 au 9 rue du Bellay
Publié le 27 Avr. 2022
Taille : 420.12 Ko / Extension : pdf
Décision n° 2022-039
Décision portant sur l'accord-cadre n° 18/001 DST - travaux de voirie et réseaux divers. Signature d'un marché subséquent n° 3 portant sur des travaux de création d'une voirie nouvelle au droit de l'allée de l' Est
Publié le 26 Avr. 2022
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Arrêté n° 2022-163
Arrêté portant sur l'interdiction temporaire du stationnement 23 rue Juan Valéra chantier 23 rue Juan Valéra
Publié le 25 Avr. 2022
Taille : 189.64 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-161
Arrêté portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public fête communale 2022 fête foraine parc de la Garenne
Publié le 25 Avr. 2022
Taille : 165.03 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-160
Arrêté portant sur l'interdiction temporaire de la circulation et du stationnement fête communale 2022 défilé de chars dimanche 15 mai 2022
Publié le 25 Avr. 2022
Taille : 237.75 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-159
Arrêté portant sur l'interdiction temporaire de la circulation et du stationnement fête communale 2022 retraite aux flambeaux samedi 14 mai 2022
Publié le 25 Avr. 2022
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Arrêté n° 2022-152
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune N° 093 074 22 C 0053 au 4 rue de Coubron