Arrêté portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune N° 093 074 22 C 0028 portant sur l'abattage d'arbre (maladie de la suie) au parc de la Poudrerie
Publié le 10 Aoû. 2022
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Arrêté n° 2022-291
Arrêté portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune tendant à la décision de non opposition n° 09307422 C0042 ravalement à l'identique et isolation 15 rue Molière
Publié le 09 Aoû. 2022
Taille : 3.48 Mo / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-290
Arrêté portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune tendant à la décision de non opposition n° 09307422 C0039 modification de la façade / devanture 4 avenue du général de Gaulle
Publié le 09 Aoû. 2022
Taille : 3.04 Mo / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-289
Arrêté portant sur un déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune N° 093 074 22 C 0035 tendant à la décision de non opposition pour la création d'une clôture et pose d'un portillon 20 rue de Sully
Publié le 09 Aoû. 2022
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Décision n° 2022-094
Décision portant sur la convention partenariale pour la mise à disposition du parc de la Garenne
Publié le 08 Aoû. 2022
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Arrêté n° 2022-325
Arrêté portant sur l'autorisation création passage bateau chantier 2 rue d'Alger
Publié le 08 Aoû. 2022
Taille : 213.76 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-287
Arrêté portant sur une autorisation de stationnement d'un véhicule sur la commune de Vaujours
Publié le 04 Aoû. 2022
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Décision n° 2022-092
Décision portant sur la location et maintenance de courte durée d'une balayeuse