Arrêté portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public déménagement 6 rue Henri Barbusse
Publié le 14 Avr. 2022
Taille : 172.8 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-129
Arrêté portant délégation de fonction à Mme FRANÇOIS-LUBIN en qualité de Conseillère Municipale déléguée
Publié le 14 Avr. 2022
Taille : 139.14 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-130
Arrêté portant sur la modification temporaire de la circulation et du stationnement chantier rue de Sevran
Publié le 14 Avr. 2022
Taille : 197.79 Ko / Extension : pdf
Décision n° 2022-035
Décision portant sur un avenant n° 1 à la convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux communaux pour l'association Compagnie d'Arc Coubron Vaujours
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune au 63 à 69 rue de Meaux
Publié le 12 Avr. 2022
Taille : 425.5 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-124
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune au 32 rue Alexandre boucher
Publié le 12 Avr. 2022
Taille : 413.87 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-123
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune au 102 rue de Meaux
Publié le 12 Avr. 2022
Taille : 421.51 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-122
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune au 151 - 173 rue de Meaux / 28-32 rue de l'Ile de France / 42-44 et 71-73 rue de la Mare Neuve