Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme délivré par le Maire au nom de la commune 093 074 22 C 0077 171 rue du Limousin
Publié le 10 Jun 2022
Taille : 454.6 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-232
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme délivré par le Maire au nom de la commune 093 074 22 C 0076 22 rue de l'Eglise
Publié le 10 Jun 2022
Taille : 448.95 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-231
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme délivré par le Maire au nom de la commune 093 074 22 C 0075 27 boulevard Jacques Amyot
Publié le 10 Jun 2022
Taille : 453.43 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-230
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme délivré par le Maire au nom de la commune 093 074 22 C 0074
Publié le 10 Jun 2022
Taille : 458.4 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-229
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme délivré par le Maire au nom de la commune 093 074 22 C 0073 36 rue de Coubron
Publié le 10 Jun 2022
Taille : 455.7 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-228
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme délivré par le Maire au nom de la commune 093 074 22 C 0072 32 avenue du général de Gaulle
Publié le 10 Jun 2022
Taille : 478.38 Ko / Extension : pdf
Délibération n° 2022/06-06
Délibération portant sur la définition du temps de travail des agents de la ville de Vaujours et de son CCAS dans le cadre des 1607 heures
Publié le 10 Jun 2022
Taille : 935.39 Ko / Extension : pdf
Délibération n° 2022/06-05
Délibération portant sur la modification du tableau des effectifs autorisés : gestion de la carrière et de la mobilité - création de 30 postes et suppression de 25 postes
Publié le 10 Jun 2022
Taille : 388.44 Ko / Extension : pdf
Délibération n° 2022/06-04
Délibération portant sur l'autorisation à l'autorité territoriale à ester en justice en cas de contentieux lié aux élections professionnelles
Publié le 10 Jun 2022
Taille : 171.69 Ko / Extension : pdf
Délibération n° 2022/06-03
Délibération portant sur la fixation du nombre de représentants du personnel et maintien du paritarisme au sein du Comité Social Territorial commun pour l'ensemble des agents de la collectivité et de son CCAS - décision de recueil de l'avis des représentants de la collectivité
Délibération portant sur la création d'un comité social territorial commun pour les agents de la ville de Vaujours et son CCAS, et d'une formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail
Publié le 10 Jun 2022
Taille : 229.73 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-220
Arrêté portant sur l'occupation du domaine public déménagement 44 rue de Coubron