Vue attachéeMoteur de rechercheCatégoriesPublications (1)Recueil d'actes administratifs (1403)Arrêtés (1736)Compte rendu du Conseil municipal (23)Décisions (854)Délibérations (352)Ordre du jour du Conseil municipal (4)Résultat(s) 2137 à 2148 sur 2989 résultatsDécision n° 2022-036Signature d'une convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux communaux à l'Association Sportive Police Livry-GarganPublié le 11 Avr. 2022 Taille : 640.13 Ko / Extension : pdf Consulter Délibération n° 2022/04-15Application d'un tarif en demi-journée pour les prestations périscolaires succédant un stage de remise à niveau de l'Education NationalePublié le 08 Avr. 2022 Taille : 183.8 Ko / Extension : pdf Consulter Délibération n° 2022/04-14Droits de place et des forfaits électriques des industriels forains et des cirquesPublié le 08 Avr. 2022 Taille : 247.06 Ko / Extension : pdf Consulter Délibération n° 2022/04-13Attribution de l'allocation de vétérance des anciens sapeurs-pompiers volontaires de VaujoursPublié le 08 Avr. 2022 Taille : 184.32 Ko / Extension : pdf Consulter Délibération n° 2022/04-12Subventions aux associations pour les évènements communauxPublié le 08 Avr. 2022 Taille : 286.21 Ko / Extension : pdf Consulter Délibération n° 2022/04-11Subventions aux associations - 2022Publié le 08 Avr. 2022 Taille : 264.42 Ko / Extension : pdf Consulter Délibération n° 2022/04-10Versement de la subvention 2022 au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)Publié le 08 Avr. 2022 Taille : 176.64 Ko / Extension : pdf Consulter Délibération n° 2022/04-09Vote des taux de la fiscalité directe locale 2022Publié le 08 Avr. 2022 Taille : 168.64 Ko / Extension : pdf Télécharger Délibération n° 2022/04-08Budget Primitif ville - exercice 2022Publié le 08 Avr. 2022 Taille : 554.82 Ko / Extension : pdf Consulter Délibération n° 2022/04-07Affectation du résultat 2021 au Budget primitif 2022Publié le 08 Avr. 2022 Taille : 180.2 Ko / Extension : pdf Consulter Délibération n° 2022/04-06Adoption du compte administratif 2021- Budget ville 2022Publié le 08 Avr. 2022 Taille : 242.26 Ko / Extension : pdf Consulter Délibération n° 2022/04-05Délibération portant sur l'arrêt du compte de gestion 2021- Budget Primitif de la ville 2021Publié le 08 Avr. 2022 Taille : 197.97 Ko / Extension : pdf Consulter Aller à la première pagePage précédente… Aller à la page 177 177 Aller à la page 178 178 Page courante 179 Aller à la page 180 180 Aller à la page 181 181 Aller à la page 182 182…Page suivanteAller à la dernière page