Délibération portant sur la mise en place de l'indemnité de chaussures et de petit équipement
Publié le 26 Nov. 2021
Taille : 196.81 Ko / Extension : pdf
Délibération 2021/11-13
Délibération portant sur les frais liés aux déplacements des membres du Conseil des Sages
Publié le 26 Nov. 2021
Taille : 187.37 Ko / Extension : pdf
Délibération 2021/11-12
Délibération portant sur le budget principal ville - ouverture anticipée des crédits d'investissement 2022
Publié le 26 Nov. 2021
Taille : 202.69 Ko / Extension : pdf
Délibération 2021/11-11
Délibération portant sur l'acompte provisionnel au titre de l'année 2022 pour le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
Publié le 26 Nov. 2021
Taille : 198.7 Ko / Extension : pdf
Délibération 2021/11-10
Délibération portant sur le budget principal ville - décision modificative n°2
Publié le 26 Nov. 2021
Taille : 290.25 Ko / Extension : pdf
Délibération 2021/11-09
Délibération portant sur la limitation de l'exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation
Publié le 26 Nov. 2021
Taille : 171.04 Ko / Extension : pdf
Délibération 2021/11-07
Délibération portant sur la participation de la ville aux charges de dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privés sous contrat, pour l'année scolaire 2020/2021 et 2021/2022
Publié le 26 Nov. 2021
Taille : 193.43 Ko / Extension : pdf
Délibération 2021/11-06
Délibération portant sur les subventions aux coopératives des écoles pour l'année 2022
Publié le 26 Nov. 2021
Taille : 189.61 Ko / Extension : pdf
Délibération 2021/11-05
Délibération portant sur les allocations forfaitaires pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires de la ville
Publié le 26 Nov. 2021
Taille : 223.38 Ko / Extension : pdf
Délibération 2021/11-04
Délibération portant sur les tarifs des prestations périscolaires pour l'année 2022
Publié le 26 Nov. 2021
Taille : 236.55 Ko / Extension : pdf
Délibération 2021/11-02
Délibération portant approbation de la charte territoriale de relogement de Grand Paris Grand Est pour les opérations de renouvellement urbain et les opérations nécessitant une solidarité partenariale
Publié le 26 Nov. 2021
Taille : 262.95 Ko / Extension : pdf
Délibération 2021/11-01
Délibération portant sur le rapport d'activité de la SAIEM pour l'exercice clos au 31 décembre 2021