Arrêté portant sur un permis de construire délivré par le Maire au nom de la commune tendant à la décision de non opposition pour la construction d'une maison individuelle 62 rue de l'Eglise / rue de Livry
Publié le 27 Juil. 2021
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1.43 Mo
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Arrêté n° 2021/286
Arrêté municipal tendant à la décision de non-opposition avec prescriptions portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune sur l'installation d'un bâtiment modulaire composé de deux salles de classe pour une durée de 4 ans 4 allée Jules Ferry
Publié le 23 Juil. 2021
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Arrêté n° 2021/285
Arrêté portant sur une décision de non-opposition sur un permis de construire délivré par le Maire au nom de la commune Installation d'un bâtiment modulaire composé de deux salles de classe pour une durée de 4 ans 4 allée Jules Ferry
Publié le 23 Juil. 2021
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Décision n° 2021-088
Décision portant sur la convention de mise à disposition de locaux communaux à l'association KARATE CLUB DE VAUJOURS
Arrêté portant sur une déclaration sans suite du lot N° 3 - police municipale relatif à l'accord-cadre référencé AC 2020/007 - fourniture de vêtements de travail et d'équipement de protection individuelle
Publié le 22 Juil. 2021
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Arrêté n° 2021-306
Arrêté portant sur une déclaration sans suite du lot N° 2 - services techniques relatif à l'accord-cadre référencé AC 2020/007 - fourniture de vêtements de travail et d'équipement de protection individuelle
Publié le 22 Juil. 2021
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128.26 Ko
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Arrêté n° 2021-305
Arrêté portant sur une déclaration sans suite du lot N° 1 - services petite enfance / entretien relatif à l'accord-cadre référencé AC 2020/007 - fourniture de vêtements de travail et d'équipement de protection individuelle
Publié le 22 Juil. 2021
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Arrêté n° 2021-304
Arrêté portant sur une déclaration sans suite de l'accord-cadre référencé AC 2020/009 DST - vérification, maintenance, remplacement du matériel incendie