Délibération portant sur la mise en place du bon cadeau Noel pour les enfants du personnel
Publié le 26 Nov. 2021
Taille : 190.28 Ko / Extension : pdf
Délibération 2021/11-14
Délibération portant sur la mise en place de l'indemnité de chaussures et de petit équipement
Publié le 26 Nov. 2021
Taille : 196.81 Ko / Extension : pdf
Délibération 2021/11-13
Délibération portant sur les frais liés aux déplacements des membres du Conseil des Sages
Publié le 26 Nov. 2021
Taille : 187.37 Ko / Extension : pdf
Délibération 2021/11-12
Délibération portant sur le budget principal ville - ouverture anticipée des crédits d'investissement 2022
Publié le 26 Nov. 2021
Taille : 202.69 Ko / Extension : pdf
Délibération 2021/11-11
Délibération portant sur l'acompte provisionnel au titre de l'année 2022 pour le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
Publié le 26 Nov. 2021
Taille : 198.7 Ko / Extension : pdf
Délibération 2021/11-10
Délibération portant sur le budget principal ville - décision modificative n°2
Publié le 26 Nov. 2021
Taille : 290.25 Ko / Extension : pdf
Délibération 2021/11-09
Délibération portant sur la limitation de l'exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation
Publié le 26 Nov. 2021
Taille : 171.04 Ko / Extension : pdf
Délibération 2021/11-07
Délibération portant sur la participation de la ville aux charges de dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privés sous contrat, pour l'année scolaire 2020/2021 et 2021/2022
Publié le 26 Nov. 2021
Taille : 193.43 Ko / Extension : pdf
Délibération 2021/11-06
Délibération portant sur les subventions aux coopératives des écoles pour l'année 2022
Publié le 26 Nov. 2021
Taille : 189.61 Ko / Extension : pdf
Délibération 2021/11-05
Délibération portant sur les allocations forfaitaires pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires de la ville
Publié le 26 Nov. 2021
Taille : 223.38 Ko / Extension : pdf
Délibération 2021/11-04
Délibération portant sur les tarifs des prestations périscolaires pour l'année 2022
Publié le 26 Nov. 2021
Taille : 236.55 Ko / Extension : pdf
Délibération 2021/11-02
Délibération portant approbation de la charte territoriale de relogement de Grand Paris Grand Est pour les opérations de renouvellement urbain et les opérations nécessitant une solidarité partenariale