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Compte rendu du Conseil Municipal

Compte rendu du conseil Municipal du 08 septembre 2021

Publié le 09 Sep. 2021

Taille: 457.44 Ko / Extension: pdf

Arrêté n° 2021-288

Arrêté portant sur une autorisation de travaux délivré par le Maire au nom de l'Etat tendant à la décision de non opposition avec prescriptions ouverture et aménagement d'une boulangerie LOUISE 198 rue de Meaux

Publié le 09 Sep. 2021

Taille: 1.53 Mo / Extension: pdf

Délibération n° 2021/09-04

Délibération portant sur la désignation des représentants de la commune au sein de la Commission d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) instituée par l'Etablissement Public Territorial Grand Paris Grand Est

Publié le 08 Sep. 2021

Taille: 285.91 Ko / Extension: pdf

Délibération n° 2021/09-01

Délibération portant sur l'attribution de la protection fonctionnelle de Monsieur le Maire, Dominique BAILLY

Publié le 08 Sep. 2021

Taille: 281.51 Ko / Extension: pdf

Délibération n° 2021/09-03

Délibération portant sur les ouvertures dominicales du magasin PICARD pour les dimanches de décembre 2022

Publié le 08 Sep. 2021

Taille: 203.13 Ko / Extension: pdf

Délibération n° 2021/09-02

Délibération portant sur l'attribution de la protection fonctionnelle à Madame Christelle MARTINEZ, Première Adjointe au Maire

Publié le 08 Sep. 2021

Taille: 271.23 Ko / Extension: pdf

Arrêté n° 2021/292

arrêté favorable avec prescriptions portant sur un certificat d'urbanisme opérationnel délivré par le Maire au nom de la commune résidence pour personnel médical et paramédical  22 rue de l'Ile de France

Publié le 07 Sep. 2021

Taille: 707.28 Ko / Extension: pdf

Arrêté n° 2021/376

Arrêté portant sur l'occupation du domaine public  échafaudage 174 rue de Meaux

Publié le 06 Sep. 2021

Taille: 314.04 Ko / Extension: pdf

Arrêté n° 2021/343

Arrêté portant sur l'occupation du domaine public échafaudage 23 rue de Meaux

Publié le 06 Sep. 2021

Taille: 250.88 Ko / Extension: pdf

Décision n° 2021-093

Décision portant sur deux spectacles "Le dodolé de Zékéyé" & "Min lo déplace la montagne" par le théatre de la vallée

Publié le 01 Sep. 2021

Taille: 404.9 Ko / Extension: pdf

Décision n° 2021-091

Décision portant sur l'exposition d'oeuvres originales de l'artiste Nathalie DIETERLE & trois ateliers artistiques

Publié le 01 Sep. 2021

Taille: 339.22 Ko / Extension: pdf

Arrêté n° 2021/289

Arrêté portant sur une autorisation de travaux délivrée par le Maire au nom de la commune tendant à la décision de non opposition avec réserves et prescriptions pour le déplacement d'une buanderie en lieu et place d'un emplacement de stockage existant en sous au sein d'une maison de retraite 62 rue de Verdun - 277 rue de Meaux les Jardins de LONGUIOLES

Publié le 27 Aoû. 2021

Taille: 2.59 Mo / Extension: pdf

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