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Arrêté n° 2021-323

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune au 71 avenue du général de Gaulle

Publié le 20 Aoû. 2021

Arrêté n° 2021-313

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune au 1 rue du Bellay

Publié le 18 Aoû. 2021

Arrêté n° 2021-296

Arrêté portant sur une déclaration préalable de travaux délivrée par le Maire au nom de la commune tendant à la décision de non opposition pour une division en vue de construire 1 rue du Bellay et 35 boulevard Jacques Amyot

Publié le 18 Aoû. 2021

Arrêté n° 2021-291

Arrêté portant sur un permis d'aménager délivré par le Maire au nom de la commune pour une division foncière en trois lots dont deux terrains à bâtir sont prévus pour des constructions individuelles et démolition de la remise 14 -16 chemin de la Tour

Publié le 18 Aoû. 2021

Arrêté n° 2021/327

Arrêté portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public benne au passage de la tournelle

Publié le 16 Aoû. 2021

Décision n° 2021-092

Décision portant sur le spectacle "De TANGER à TOMBOUCTOU" par le conteur musicien Hamed BOUZZINE

Publié le 10 Aoû. 2021

Décision n° 2021-090

Décision portant sur la vente de livres au profit de l'association COBIAC

Publié le 10 Aoû. 2021

Arrêté n° 2021/322

Arrêté de retrait de décision tacite de non-opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune décision d'opposition surélévation d'une maison individuelle 32 allée des sablons

Publié le 09 Aoû. 2021

Arrêté n° 2021/320

Arrêté portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public déménagement 75 avenue du général de Gaulle

Publié le 06 Aoû. 2021

Arrêté n° 2021-321

Arrêté portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public déménagement 1 bis boulevard Jacques Amyot

Publié le 06 Aoû. 2021

Arrêté n° 2021-311

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune au 9-15 rue Louis Dumas / 6 avenue du général de Gaulle

Publié le 04 Aoû. 2021

Arrêté n° 2021/314

Arrêté municipal tendant à la décision de non-opposition portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune création fenêtres de toit et changement porte d'entrée 15 rue de l'église

Publié le 03 Aoû. 2021

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