Délibération portant sur le Budget Primitif Ville - Décision modificative N° 1
Publié le 08 Oct. 2021
Taille : 296.7 Ko / Extension : pdf
Délibération n° 2021/10-05
Délibération portant sur la garantie d'emprunt SA HLM SEQENS
Publié le 08 Oct. 2021
Taille : 272.72 Ko / Extension : pdf
Délibération n° 2021/10-04
délibération portant sur la reprise de provision pour risques et charges de fonctionnement courant
Publié le 08 Oct. 2021
Taille : 200.1 Ko / Extension : pdf
Délibération n° 2021/10-03
Délibération portant sur l'admission en non valeur de divers produits irrécouvrables
Publié le 08 Oct. 2021
Taille : 265.9 Ko / Extension : pdf
Délibération n° 2021/10-02
Délibération portant sur la cession d'un véhicule IVECO immatriculé DM-837-VF
Publié le 08 Oct. 2021
Taille : 206.13 Ko / Extension : pdf
Délibération n° 2021/10-01
Délibération portant sur le retrait de la commune de Coubron du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance de Vaujours / Coubron
Publié le 08 Oct. 2021
Taille : 204.86 Ko / Extension : pdf
Arrêté N° 2021/398
Arrêté portant sur le certificat d 'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune pour le 2 rue de l'Ile de France / 49 avenue du général de Gaulle
Publié le 08 Oct. 2021
Taille : 394.01 Ko / Extension : pdf
Arrêté N° 2021/389
Arrêté portant sur le certificat d 'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune pour le 2 rue GIFFARD
Publié le 08 Oct. 2021
Taille : 404.75 Ko / Extension : pdf
Arrêté N° 2021/388
Arrêté portant sur le certificat d 'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune pour le 17 rue de l'église
Publié le 08 Oct. 2021
Taille : 407.74 Ko / Extension : pdf
Arrêté N° 2021/387
Arrêté portant sur le certificat d 'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune pour le 6 rue de Coubron
Publié le 08 Oct. 2021
Taille : 398.36 Ko / Extension : pdf
Arrêté N° 2021/378
Arrêté portant sur le certificat d 'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune pour le 36 à 44 rue de Coubron / chemin de la Mare de Hoyaux / chemin de Montfermeil
Publié le 07 Oct. 2021
Taille : 405.38 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2021/391
Arrêté portant sur l'interdiction temporaire de circulation et du stationnement chantier : pont rue des Marlières