Vue attachée
Catégories
Résultat(s) 2317 à 2328 sur 2754 résultats

Décision n° 2021-092

Décision portant sur le spectacle "De TANGER à TOMBOUCTOU" par le conteur musicien Hamed BOUZZINE

Publié le 10 Aoû. 2021

Décision n° 2021-090

Décision portant sur la vente de livres au profit de l'association COBIAC

Publié le 10 Aoû. 2021

Arrêté n° 2021/322

Arrêté de retrait de décision tacite de non-opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune décision d'opposition surélévation d'une maison individuelle 32 allée des sablons

Publié le 09 Aoû. 2021

Arrêté n° 2021/320

Arrêté portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public déménagement 75 avenue du général de Gaulle

Publié le 06 Aoû. 2021

Arrêté n° 2021-321

Arrêté portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public déménagement 1 bis boulevard Jacques Amyot

Publié le 06 Aoû. 2021

Arrêté n° 2021-311

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune au 9-15 rue Louis Dumas / 6 avenue du général de Gaulle

Publié le 04 Aoû. 2021

Arrêté n° 2021/314

Arrêté municipal tendant à la décision de non-opposition portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune création fenêtres de toit et changement porte d'entrée 15 rue de l'église

Publié le 03 Aoû. 2021

Arrêté n° 2021/280

Arrêté municipal tendant à la décision de non-opposition portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune installation de baies vitrées - installation de porte automatique et mise en place d'un rideau métallique 198 rue de Meaux pharmacie CALLENS

Publié le 03 Aoû. 2021

Arrêté n° 2021-315

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune au 67 rue de Meaux

Publié le 03 Aoû. 2021

Arrêté n° 2021-312

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune au 57 rue de Toulouse

Publié le 03 Aoû. 2021

Arrêté n° 2021-280

Arrêté portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune tendant à la décision de non opposition pour l'installation de baies vitrées - Installation d'une porte automatique et mise en place d'un rideau métallique 198 rue de Meaux

Publié le 03 Aoû. 2021

Décision n° 2021-023

Décision portant sur l'abonnement à l'application IMAGINA

Publié le 30 Jul. 2021

Mes démarches en ligne