Vue attachée
Catégories
Résultat(s) 2341 à 2352 sur 2687 résultats

Arrêté n° 2021-261

Arrêté portant sur un permis de détention d'un chien de 2ème catégorie

Publié le 01 Juil. 2021

Décision n° 2021-064

Décision portant sur l'accord-cadre n° 2021/004 DST - travaux d'entretien courant et de mises aux normes des bâtiments communaux lot n°8 : cloisons / faux -plafonds / menuiseries intérieures

Publié le 30 Juin 2021

Décision n° 2021-063

Décision portant sur l'accord-cadre n° 2021/004 DST - travaux d'entretien courant et de mises aux normes des bâtiments communaux lot n°7 : menuiseries aluminium, PVC et métallerie

Publié le 30 Juin 2021

Décision n° 2021-062

Décision portant sur l'accord-cadre n° 2021/004 DST - travaux d'entretien courant et de mises aux normes des bâtiments communaux lot n°6 : électricité courant faible (hors téléphonie)

Publié le 30 Juin 2021

Décision n° 2021-061

Décision portant sur l'accord-cadre n° 2021/004 DST - travaux d'entretien courant et de mises aux normes des bâtiments communaux lot n°5 : électricité

Publié le 30 Juin 2021

Décision n° 2021-060

Décision portant sur l'accord-cadre n° 2021/004 DST - travaux d'entretien courant et de mises aux normes des bâtiments communaux lot n°4 : peinture  / ravalement / revêtements souples pour sols

Publié le 30 Juin 2021

Décision n° 2021-059

Décision portant sur l'accord-cadre n° 2021/004 DST - travaux d'entretien courant et de mises aux normes des bâtiments communaux lot n°3 : plomberie / sanitaire / chauffage

Publié le 30 Juin 2021

Décision n° 2021-058

Décision portant sur l'accord-cadre n° 2021/004 DST - travaux d'entretien courant et de mises aux normes des bâtiments communaux lot n°2 : couverture / zinguerie / étanchéité

Publié le 30 Juin 2021

Décision n° 2021-057

Décision portant sur l'accord-cadre n° 2021/004 DST - travaux d'entretien courant et de mises aux normes des bâtiments communaux lot n°1 : gros oeuvre / maçonnerie / plâtrerie / carrelage / fenêtres PVC et Bois

Publié le 30 Juin 2021

Arrêté n° 2021/259

Arrêté municipal tendant à la décision d'opposition portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune réfection de la toiture et isolation des fenêtres, aménagement et transformation partielle du garage existant pour la création d'un bureau de 25m² 30 rue Albert David

Publié le 29 Juin 2021

Arrêté n° 2021/258

Arrêté municipal tendant à la décision d'opposition portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune travaux démarrés sans autorisation : Edification d'un mur séparatif, réfection d'une descente de garage et de son mur  - modification du portail et du portillon

Publié le 29 Juin 2021

Arrêté n° 2021/255

Arrêté favorable portant prorogation du permis de construire valant permis de démolir délivré par le Maire au nom de la commune prorogation pour la démolition et la construction de 115 logements dont 6 maisons individuelles accolées, de commerces et d'une crèche associative 8 avenue du général de Gaulle 2 villa de la Résidence - rue Louis Dumas

Publié le 29 Juin 2021

Mes démarches en ligne