Arrêté portant sur l'autorisation de travaux pour les travaux d'aménagement et la modification des accès en façades 1 rue de Montauban
Publié le 22 Déc. 2021
Taille : 2.16 Mo / Extension : pdf
Décision N° 2021/117
Décision portant sur la convention d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique
Publié le 22 Déc. 2021
Taille : 1.11 Mo / Extension : pdf
Décision N° 2021/113
Décision portant sur la convention d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit
Publié le 22 Déc. 2021
Taille : 1.26 Mo / Extension : pdf
Arrêté n° 2021-363
Arrêté portant sur la cessation de fonction de régisseur titulaire et de mandataires suppléants, nomination du régisseur titulaire et du mandataire suppléant pour la régie recettes de la Police municipale
Publié le 21 Déc. 2021
Taille : 253.47 Ko / Extension : pdf
Décision N° 2021/120
décision portant sur contrat de maintenance du prologiciel de gestion de Médiathèques Orphée assuré par la société C3RB
Publié le 21 Déc. 2021
Taille : 1.7 Mo / Extension : pdf
Décision N° 2021/119
Décision portant sur le contrat de service hébergement PAYZEN (règlement des factures, paiement sécurisé en ligne, alimentation d'un compte famille) avec la société ARPEGE
Publié le 21 Déc. 2021
Taille : 528.54 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2021/513
Arrêté portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public déménagement 16 rue Ronsard
Publié le 21 Déc. 2021
Taille : 157.7 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2021/515
Arrêté portant sur un arrêté de numérotage 2, 2bis rue de l'Ile de France
Publié le 21 Déc. 2021
Taille : 78.43 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2021/516
Arrêté portant sur un arrêté de numérotage 7, 7 bis et 7 ter rue de Montesquieu
Publié le 21 Déc. 2021
Taille : 79.71 Ko / Extension : pdf
Décision N° 2021/118
Décision portant sur le contrat de service logiciel MUNICIPOL GVE et terminal de verbalisation (Logitud Solutions)
Publié le 20 Déc. 2021
Taille : 954.95 Ko / Extension : pdf
Arrêté N° 2021/510
Arrêté portant sur le certificat d 'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune pour le 1 rue du Bellay
Publié le 16 Déc. 2021
Taille : 384.02 Ko / Extension : pdf
Arrêté N° 2021/506
Arrêté portant sur le certificat d 'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune pour le 8 rue Victor Hugo