Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information au 18 à 22 , 24, 28 et 30 rue de Coubron
Publié le 13 Juil. 2021
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906.73 Ko
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Arrêté n° 2021/276
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information au 38 à 44 rue de Meaux
Publié le 13 Juil. 2021
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861.98 Ko
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Arrêté n° 2021/275
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information au 3 résidence des Pilancies
Publié le 13 Juil. 2021
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726.89 Ko
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Arrêté n° 2021/274
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information au 71 avenue du général de Gaulle/ rue de Meaux / rue de la Mare Neuve / rue de l'Ile de France
Publié le 13 Juil. 2021
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912.28 Ko
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Délibération n° 2021/07-01
Délibération portant sur la saison culturelle 2021/2022, tarifs des spectacles, des droits d'inscription à la bibliothèque et des droits d'inscription du conservatoire
Publié le 12 Juil. 2021
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427.54 Ko
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Délibération n° 2021/07-02
Délibération portant sur l'autorisation d'ouverture exceptionnelle pour le magasin LIDL pour les dimanches de novembre et décembre 2022
Publié le 12 Juil. 2021
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249.74 Ko
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Délibération n° 2021/07-03
Délibération portant sur l'instauration du régime de déclaration préalable pour les travaux de ravalement le territoire de la ville de Vaujours
délibération portant sur la vente d'un bien appartenant à la ville de Vaujours situé 33 rue de Coubron
Publié le 12 Juil. 2021
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255.95 Ko
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Délibération n° 2021/07-05
Délibération portant sur l'acquisition par la ville de Vaujours des parcelles cadastrées section A n° 2293, A n° 2294 et A n° 1002 appartenant aux consorts SUQUART-BŒUF et situées au 186 rue de Meaux
Délibération portant sur la modification du tableau des effectifs autorisés : gestion de la carrière et de la mobilité – création de 5 postes et suppression de 5 postes
Publié le 12 Juil. 2021
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462.16 Ko
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Délibération n° 2021/07-07
Délibération portant sur l'autorisation de lever de la prescription quadriennale
Publié le 12 Juil. 2021
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252.02 Ko
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Délibération n° 2021/07-08
Délibération portant sur la modification du Règlement Intérieur