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Décision n° 2021-048

Décision portant sur la convention de mise à disposition de locaux communaux à l'école Jules Ferry

Publié le 28 Juin 2021

Décision n° 2021-049

Décision portant sur la convention de mise à disposition du stade Jules Ferry à l'école Jules Ferry

Publié le 28 Juin 2021

Décision n° 2021-050

Décision portant sur la convention de mise à disposition de locaux communaux à l'association LA ROGNETTE VALJOVIENNE

Publié le 28 Juin 2021

Décision n° 2021-051

Décision portant sur la convention de mise à disposition du stade Jules Ferry à l'association FC VAUJOURS

Publié le 28 Juin 2021

Décision n° 2021-052

Décision portant sur la convention de mise à disposition du stade Jules Ferry au collège Henri IV

Publié le 28 Juin 2021

Décision n° 2021-053

Décision portant sur la convention de mise à disposition de locaux communaux à l'association TENNIS CLUB DE VAUJOURS

Publié le 28 Juin 2021

Arrêté n° 2021-250

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune au 36 rue de Coubron

Publié le 28 Juin 2021

Arrêté n° 2021-111

Arrêté portant sur un certificat tacite à un permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la commune 20 bis rue de Sully

Publié le 25 Juin 2021

Arrêté n° 2021-110

Arrêté portant sur un certificat tacite au transfert du permis de construire délivré par le Maire au nom de la commune décision de non opposition 8 avenue du général de Gaulle - 2 villa de la Résidence - et rue Louis Dumas

Publié le 25 Juin 2021

Arrêté n° 2021/256

Arrêté de numérotage 29 bis boulevard Jacques Amyot

Publié le 25 Juin 2021

Arrêté n° 2021/253

arrêté portant sur un certificat d'urbanisme opérationnel délivré par le Maire au nom de la commune 2 rue de l'Ile de France  - 49 avenue du général de Gaulle 

Publié le 25 Juin 2021

Arrêté n° 2021/252

Arrêté municipal tendant à la décision de non-opposition portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune ouverture d'une boulangerie - nouvelle enseigne La Valjovienne  59 rue de Meaux

Publié le 25 Juin 2021

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