Arrêté portant sur le certificat d 'urbanisme opérationnel délivré par le Maire au nom de la commune pour la construction d'une maison d'habitation au 7 rue de Montesquieu
Publié le 04 Oct. 2021
Taille : 399.17 Ko / Extension : pdf
Arrêté N° 2021/369
Arrêté portant sur le certificat d 'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune pour le 10 rue Alexandre Boucher
Publié le 04 Oct. 2021
Taille : 415.85 Ko / Extension : pdf
Arrêté N° 2021/372
Arrêté portant sur le certificat d 'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune pour le 7 rue de Montesquieu
Publié le 30 Sep. 2021
Taille : 379.52 Ko / Extension : pdf
Arrêté N° 2021/370
Déclaration préalable délivrée par le Maire tendant à la décision de non opposition pour la division en vue de construire 7 rue de Montesquieu
Publié le 30 Sep. 2021
Taille : 220.83 Ko / Extension : pdf
Arrêté N° 2021/368
Arrêté portant sur le certificat d 'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune pour le 36 rue de Coubron
Publié le 30 Sep. 2021
Taille : 417.26 Ko / Extension : pdf
Arrêté N° 2021/366
Arrêté portant sur le certificat d 'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune pour le 156-158 rue de Meaux
Publié le 30 Sep. 2021
Taille : 431.97 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2021-374
Arrêté portant sur l'occupation du domaine public déménagement 233 bis rue de Meaux
Publié le 29 Sep. 2021
Taille : 158.46 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2021/375
Arrêté portant sur l'interdiction temporaire de stationnement chantier 1 allée de l'Est
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme opérationnel négatif pour la construction d'un pavillon d'habitation 7 rue Montesquieu
Publié le 28 Sep. 2021
Taille : 384.65 Ko / Extension : pdf
Arrêté N° 2021/359
Arrêté portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire tendant à la décision d'opposition à l'extension d'une maison individuelle et création d'une terrasse au niveau du sol 4 allée de la Tournelle
Publié le 23 Sep. 2021
Taille : 123.96 Ko / Extension : pdf
Arrêté N° 2021/358
Arrêté portant sur le permis de démolir délivré par le Maire pour la démolition d'un abri de jardin 4 allée de la Tournelle