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Décision n° 2021-059

Décision portant sur l'accord-cadre n° 2021/004 DST - travaux d'entretien courant et de mises aux normes des bâtiments communaux lot n°3 : plomberie / sanitaire / chauffage

Publié le 30 Juin 2021

Décision n° 2021-058

Décision portant sur l'accord-cadre n° 2021/004 DST - travaux d'entretien courant et de mises aux normes des bâtiments communaux lot n°2 : couverture / zinguerie / étanchéité

Publié le 30 Juin 2021

Décision n° 2021-057

Décision portant sur l'accord-cadre n° 2021/004 DST - travaux d'entretien courant et de mises aux normes des bâtiments communaux lot n°1 : gros oeuvre / maçonnerie / plâtrerie / carrelage / fenêtres PVC et Bois

Publié le 30 Juin 2021

Arrêté n° 2021/259

Arrêté municipal tendant à la décision d'opposition portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune réfection de la toiture et isolation des fenêtres, aménagement et transformation partielle du garage existant pour la création d'un bureau de 25m² 30 rue Albert David

Publié le 29 Juin 2021

Arrêté n° 2021/258

Arrêté municipal tendant à la décision d'opposition portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune travaux démarrés sans autorisation : Edification d'un mur séparatif, réfection d'une descente de garage et de son mur  - modification du portail et du portillon

Publié le 29 Juin 2021

Arrêté n° 2021/255

Arrêté favorable portant prorogation du permis de construire valant permis de démolir délivré par le Maire au nom de la commune prorogation pour la démolition et la construction de 115 logements dont 6 maisons individuelles accolées, de commerces et d'une crèche associative 8 avenue du général de Gaulle 2 villa de la Résidence - rue Louis Dumas

Publié le 29 Juin 2021

Arrêté n° 2021/254

Arrêté portant sur un retrait de permis de construire à titre gracieux délivré par le Maire au nom de la commune construction d'une maison individuelle 63 bis avenue du général de Gaulle

Publié le 29 Juin 2021

Arrêté n° 2021/249

Arrêté municipal tendant à la décision d'opposition portant sur un permis de construire délivré par le Maire au nom de la commune construction d'un garage 329 rue de Meaux

Publié le 29 Juin 2021

Décision n° 2021-044

Décision portant sur la convention de mise à disposition de locaux communaux à l'association VAUJOURS COUBRON BASKET BALL

Publié le 28 Juin 2021

Décision n° 2021-045

Décision portant sur la convention de mise à disposition de locaux communaux à l'association CHORALE VOCALYS

Publié le 28 Juin 2021

Décision n° 2021-046

Décision portant sur la convention de mise à disposition de locaux communaux à l'association VAUJOURS BADMINTON CLUB DES ETOILES

Publié le 28 Juin 2021

Décision n° 2021-047

Décision portant sur la convention de mise à disposition de locaux communaux à l'association AIKIDO

Publié le 28 Juin 2021

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