Décision portant la signature d'un marché d'exploitation des installations de chauffage, de production d'ECS, de climatisation et de traitement d'air des bâtiments communaux
Délibération portant sur la modification du tableau des effectifs autorisés : Gestion de la carrière et de la mobilité - création de 1 poste et suppression de 1 poste
Publié le 08 Oct. 2021
Taille : 384.53 Ko / Extension : pdf
Délibération n° 2021/10-06
Délibération portant sur le Budget Primitif Ville - Décision modificative N° 1
Publié le 08 Oct. 2021
Taille : 296.7 Ko / Extension : pdf
Délibération n° 2021/10-05
Délibération portant sur la garantie d'emprunt SA HLM SEQENS
Publié le 08 Oct. 2021
Taille : 272.72 Ko / Extension : pdf
Délibération n° 2021/10-04
délibération portant sur la reprise de provision pour risques et charges de fonctionnement courant
Publié le 08 Oct. 2021
Taille : 200.1 Ko / Extension : pdf
Délibération n° 2021/10-03
Délibération portant sur l'admission en non valeur de divers produits irrécouvrables