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Arrêté n° 2021/083

Arrêté avec prescriptions d'un certificat tacite à un permis de construire délivré par le Maire au nom de la commune construction d'une maison individuelle 11 bis rue Romain Rolland

Publié le 01 Mar. 2021

Arrêté n° 2021/078

Arrêté municipal tendant à la décision de non-opposition portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune régularisation de la fermeture du balcon au 1er étage et du hall au rdc + changement de la toiture 153 rue de Berry

Publié le 01 Mar. 2021

Décision n° 2021-010

Décision portant sur un marché passé selon la procédure adaptée portant sur la réalisation d'une mission de diagnostic de pollution des sols

Publié le 26 Fév. 2021

Arrêté n° 2021/076

Arrêté portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public échafaudage 107 rue de Meaux

Publié le 26 Fév. 2021

Décision n° 2021-015

Décision portant sur la signature d'un accord-cadre sur la fourniture de masques de protection pour la ville de Vaujours lot n° 2 Masques barrières

Publié le 25 Fév. 2021

Arrêté n° 2021/075

Arrêté municipal tendant à la décision de non-opposition portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune rénovation de la clôture et installation d'un nouveau portail 4 rue Henri Barbusse

Publié le 24 Fév. 2021

Arrêté n° 2021/072

Arrêté portant sur l'interdiction temporaire de stationnement  chantier 4 rue de l'Ile de France

Publié le 24 Fév. 2021

Arrêté n° 2021/057

Arrêté portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public déménagement 46 avenue du général de Gaulle

Publié le 24 Fév. 2021

Arrêté n° 2021-071

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme 12 rue Alexandre Boucher

Publié le 23 Fév. 2021

Arrêté n° 2021-070

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme 28 rue Alexandre Boucher 

Publié le 23 Fév. 2021

Décision n° 2021-013

Décision portant sur la signature d'un contrat de location longue durée et de maintenance d'un véhicule avec la société DIAC LOCATION SA

Publié le 23 Fév. 2021

Arrêté n° 2021/074

Arrêté portant sur la modification temporaire de la circulation et du stationnement dans le cadre de contrôles de conformité d'assainissement missionnés par l'Etablissement Public Territorial Grand Paris Grand Est

Publié le 23 Fév. 2021

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