Vue attachéeMoteur de rechercheCatégoriesPublications (1)Recueil d'actes administratifs (1403)Arrêtés (1551)Compte rendu du Conseil municipal (22)Décisions (711)Délibérations (289)Ordre du jour du Conseil municipal (4)Résultat(s) 2557 à 2568 sur 2591 résultatsDélibération n° 2024/06-38Délibération n° 2024/06-38 portant sur la participation annuelle de la ville aux charges de dépenses de fonctionnement des établissements d’enseignement privés sous contrat.Publié le 26 Juin 2024TéléchargerDélibération n° 2024/06-39Délibération n° 2024/06-39 portant sur la mise en place de la tarification à 1 € de la restauration scolaire.Publié le 26 Juin 2024TéléchargerDélibération n° 2024/06-40Délibération n° 2024/06-40 portant sur le lancement de la démarche Mécénat pour contribuer au financement de projets pour la ville de Vaujours.Publié le 26 Juin 2024TéléchargerDélibération n°2023/12-64Délibération n° 2023/12-64 portant sur la demande de protection fonctionnellement de Madame Christelle MARTINEZ.Publié le 12 Jan. 2024TéléchargerDélibération n°2024/06-35Délibération n°2024/06-35 portant sur la Convention de remboursement effectué par la ville de Livry-Gargan au profit de la ville de Vaujours suite à la prise en charge totale des travaux de nettoyage du site « Allée de l’Est ».Publié le 26 Juin 2024Téléchargerdoc dp 21C0020Déclaration d'ouverture de chantier DP 093 074 21 C 0020 17 rue MolièrePublié le 27 Fév. 2022Consulterdoc dp 21c0021Déclaration portant sur l'ouverture de chantier Déclaration préalable 093 074 21c 0021Publié le 11 Fév. 2022Consulterdoc pc 17C0008 M01Déclaration d'ouverture de chantier 093 074 17C 0008 M 01Publié le 23 Avr. 2019Consulterdoc pc 20C0007Déclaration d'ouverture de chantier permis de construire 093 074 20 C 0007Publié le 03 Mar. 2022ConsulterDOC PC 20C009Déclaration d'ouverture de chantier Permis de Construire 093 074 20 C 0009Publié le 25 Fév. 2022ConsulterListe des délibération du Conseil Municipal du 8 février 2024TéléchargerListe des délibérations Conseil municipal du 11 octobre 2023Liste des délibérations Conseil municipal du 11 octobre 2023Publié le 19 Oct. 2023TéléchargerAller à la première pagePrécédentPrécédent… Page 211 Page 212 Page 213 Page courante 214 Page 215 Page 216suivantsuivantAller à la dernière page