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Arrêté n° 2021/090

Arrêté portant sur l'incorporation d'un bien sans maître dans le domaine privé communal, parcelle cadastrées section B n° 425

Publié le 05 Mar. 2021

Arrêté n° 2021/089

Arrêté portant l'incorporation d'un bien sans maître dans le domaine privé communal, parcelle cadastrée section A n° 1500

Publié le 05 Mar. 2021

Arrêté n° 2021-087

Arrêté portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public  209 rue de Meaux

Publié le 05 Mar. 2021

Arrêté n° 2021-088

Arrêté portant sur l'interdiction temporaire de stationnement  chantier 377 rue de Meaux

Publié le 02 Mar. 2021

Arrêté n° 2021-086

Arrêté portant sur l'interdiction temporaire du stationnement  chantier rue de Savoie

Publié le 02 Mar. 2021

Arrêté n° 2021/083

Arrêté avec prescriptions d'un certificat tacite à un permis de construire délivré par le Maire au nom de la commune construction d'une maison individuelle 11 bis rue Romain Rolland

Publié le 01 Mar. 2021

Arrêté n° 2021/078

Arrêté municipal tendant à la décision de non-opposition portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune régularisation de la fermeture du balcon au 1er étage et du hall au rdc + changement de la toiture 153 rue de Berry

Publié le 01 Mar. 2021

Décision n° 2021-010

Décision portant sur un marché passé selon la procédure adaptée portant sur la réalisation d'une mission de diagnostic de pollution des sols

Publié le 26 Fév. 2021

Arrêté n° 2021/076

Arrêté portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public échafaudage 107 rue de Meaux

Publié le 26 Fév. 2021

Décision n° 2021-015

Décision portant sur la signature d'un accord-cadre sur la fourniture de masques de protection pour la ville de Vaujours lot n° 2 Masques barrières

Publié le 25 Fév. 2021

Arrêté n° 2021/075

Arrêté municipal tendant à la décision de non-opposition portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune rénovation de la clôture et installation d'un nouveau portail 4 rue Henri Barbusse

Publié le 24 Fév. 2021

Arrêté n° 2021/072

Arrêté portant sur l'interdiction temporaire de stationnement  chantier 4 rue de l'Ile de France

Publié le 24 Fév. 2021

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