Délibération portant sur l'adhésion au SIGEIF de la commune d'ORMESSON SUR MARNE
Publié le 07 Avr. 2021
Taille : 274.73 Ko / Extension : pdf
Délibération n° 2021/04-01
Délibération portant sur l'adhésion au SIGEIF de la commune de LOGES EN JOSAS
Publié le 07 Avr. 2021
Taille : 273.95 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2021-129
Arrêté portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public déménagement 165 rue de Meaux
Publié le 06 Avr. 2021
Taille : 131.01 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2021-125
Arrêté portant sur l'obligation aux opérateurs des télécommunications sur l'ensemble de la ville
Publié le 06 Avr. 2021
Taille : 165.19 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2021/123
Arrêté municipal tendant à la décision d'opposition portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune modification des deux portails + portillon, porte d'entrée et clôture 192 rue du Limousin
Publié le 01 Avr. 2021
Taille : 1.63 Mo / Extension : pdf
Arrêté n° 2021/122
Arrêté municipal tendant à la décision de non-opposition portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune changement de clôture, du portail et du portillon 15 rue Robert Schuman
Publié le 01 Avr. 2021
Taille : 1.85 Mo / Extension : pdf
Arrêté n° 2021-107
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme 33 boulevard Jacques Amyot
Publié le 30 Mar. 2021
Taille : 1021.89 Ko / Extension : pdf
Décision n° 2021-024
Décision portant sur l'avenant de la régie de recettes : loyers
Publié le 30 Mar. 2021
Taille : 640.24 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2021/121
Arrêté municipal tendant à la décision de non-opposition portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune isolation des murs par l'extérieur et pose d'une marquise 55 rue de Provence
Publié le 25 Mar. 2021
Taille : 2.05 Mo / Extension : pdf
Arrêté n° 2021/120
Arrêté municipal tendant à la décision de non-opposition portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune isolation des murs et ravalement 271 rue de Meaux
Publié le 25 Mar. 2021
Taille : 1.56 Mo / Extension : pdf
Arrêté n° 2021-120
Arrêté portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune tendant à la décision de non opposition pour l'isolation des murs et ravalement 271 rue de Meaux