Décision portant sur la convention de mise à disposition de locaux communaux à l'association TENNIS CLUB DE VAUJOURS
Publié le 28 Jun 2021
Taille : 841.88 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2021-250
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune au 36 rue de Coubron
Publié le 28 Jun 2021
Taille : 420.11 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2021-111
Arrêté portant sur un certificat tacite à un permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la commune 20 bis rue de Sully
Publié le 25 Jun 2021
Taille : 1.13 Mo / Extension : pdf
Arrêté n° 2021-110
Arrêté portant sur un certificat tacite au transfert du permis de construire délivré par le Maire au nom de la commune décision de non opposition 8 avenue du général de Gaulle - 2 villa de la Résidence - et rue Louis Dumas
Publié le 25 Jun 2021
Taille : 1.67 Mo / Extension : pdf
Arrêté n° 2021/256
Arrêté de numérotage 29 bis boulevard Jacques Amyot
Publié le 25 Jun 2021
Taille : 188.07 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2021/253
arrêté portant sur un certificat d'urbanisme opérationnel délivré par le Maire au nom de la commune 2 rue de l'Ile de France - 49 avenue du général de Gaulle
Publié le 25 Jun 2021
Taille : 695.66 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2021/252
Arrêté municipal tendant à la décision de non-opposition portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune ouverture d'une boulangerie - nouvelle enseigne La Valjovienne 59 rue de Meaux
Publié le 25 Jun 2021
Taille : 1.42 Mo / Extension : pdf
Arrêté n° 2021/111
Arrêté de non-opposition d'un certificat tacite à un permis de construire modificatif délivré par le Maire au nom de la commune ajout d'une fenêtre opaque dans la salle de bain à l'arrière de la propriété 20 bis rue de Sully
Publié le 25 Jun 2021
Taille : 1.13 Mo / Extension : pdf
Arrêté n° 2021/085
Arrêté de décision de non-opposition d'un certificat tacite à un permis de construire délivré par le Maire au nom de la commune démolition boxes et garages - extension habitation + 2 places de stationnement 8 rue Molière
Publié le 25 Jun 2021
Taille : 79.92 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2021/084
Arrêté de non-opposition d'un certificat tacite à une déclaration préalable délivré par le Maire au nom de la commune pour une division en vue de construire 63 à 63 ter avenue du général de Gaulle
Publié le 25 Jun 2021
Taille : 810.53 Ko / Extension : pdf
Décision n° 2021-043
Décision portant sur la signature d'un contrat entre la ville de Vaujours et la société EURODROP
Arrêté municipal tendant à la décision de non-opposition portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune modification de clôture - édification d'un mur mitoyen 10 rue Rabelais