Arrêté municipal tendant à la décision de non-opposition avec prescriptions portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune sur l'installation d'un bâtiment modulaire composé de deux salles de classe pour une durée de 4 ans 4 allée Jules Ferry
Publié le 23 Jul. 2021
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Arrêté n° 2021/285
Arrêté portant sur une décision de non-opposition sur un permis de construire délivré par le Maire au nom de la commune Installation d'un bâtiment modulaire composé de deux salles de classe pour une durée de 4 ans 4 allée Jules Ferry
Publié le 23 Jul. 2021
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Décision n° 2021-088
Décision portant sur la convention de mise à disposition de locaux communaux à l'association KARATE CLUB DE VAUJOURS
Arrêté portant sur une déclaration sans suite du lot N° 3 - police municipale relatif à l'accord-cadre référencé AC 2020/007 - fourniture de vêtements de travail et d'équipement de protection individuelle
Publié le 22 Jul. 2021
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Arrêté n° 2021-306
Arrêté portant sur une déclaration sans suite du lot N° 2 - services techniques relatif à l'accord-cadre référencé AC 2020/007 - fourniture de vêtements de travail et d'équipement de protection individuelle
Publié le 22 Jul. 2021
Taille : 128.26 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2021-305
Arrêté portant sur une déclaration sans suite du lot N° 1 - services petite enfance / entretien relatif à l'accord-cadre référencé AC 2020/007 - fourniture de vêtements de travail et d'équipement de protection individuelle
Publié le 22 Jul. 2021
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Arrêté n° 2021-304
Arrêté portant sur une déclaration sans suite de l'accord-cadre référencé AC 2020/009 DST - vérification, maintenance, remplacement du matériel incendie
Publié le 22 Jul. 2021
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Arrêté n° 2021-303
Arrêté portant sur une déclaration sans suite du lot N° 6 - séjour à la montagne de deux à trois semaines pour les enfants de 12 à 17 ans de l'accord-cadre référencé AC 2020/006 DJL - organisation de séjours pour les enfants et adolescents de la ville de Vaujours
Arrêté portant sur une déclaration sans suite du lot N° 5 - séjour à la mer de deux à trois semaines pour les enfants de 12 à 17 ans de l'accord-cadre référencé AC 2020/006 DJL - organisation de séjours pour les enfants et adolescents de la ville de Vaujours
Publié le 22 Jul. 2021
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Arrêté n° 2021-301
Arrêté portant sur une déclaration sans suite du lot N° 4 - séjour à la montagne de deux à trois semaines pour les enfants de 6 à 12 ans de l'accord-cadre référencé AC 2020/006 DJL - organisation de séjours pour les enfants et adolescents de la ville de Vaujours
Publié le 22 Jul. 2021
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Arrêté n° 2021-300
Arrêté portant sur une déclaration sans suite du lot N° 3 - séjour à la mer de deux à trois semaines pour les enfants de 6 à 12 ans de l'accord-cadre référencé AC 2020/006 DJL - organisation de séjours pour les enfants et adolescents de la ville de Vaujours
Publié le 22 Jul. 2021
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Arrêté n° 2021-299
Arrêté portant sur une déclaration sans suite du lot N° 2 - séjour ski d'une semaine pour les enfants de 12 à 17 ans de l'accord-cadre référencé AC 2020/006 DJL - organisation de séjours pour les enfants et adolescents de la ville de Vaujours