Délibération portant sur l'adoption du Compte Administratif 2020 - Budget Ville 2020
Publié le 07 Avr. 2021
Taille : 288.51 Ko / Extension : pdf
Délibération n° 2021/04-07
Délibération portant sur l'arrêt du compte de gestion 2020 - Budget Primitif ville 2020
Publié le 07 Avr. 2021
Taille : 277.78 Ko / Extension : pdf
Délibération n° 2021/04-06
Délibération portant sur l'attribution provisoire du Fonds de Compensations des Charges Territoriales
Publié le 07 Avr. 2021
Taille : 272.04 Ko / Extension : pdf
Délibération n° 2021/04-05
Délibération portant sur la signature d'une convention particulière pour la création, l'entretien, et l'exploitation d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques
Publié le 07 Avr. 2021
Taille : 862.86 Ko / Extension : pdf
Délibération n° 2021/04-04
Délibération portant sur l'approbation du Règlement Intérieur du Conseil Municipal
Publié le 07 Avr. 2021
Taille : 3.68 Mo / Extension : pdf
Délibération n° 2021/04-03
Délibération portant sur l'attribution des délégations du Conseil Municipal au Maire en application de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Délibération portant sur l'adhésion au SIGEIF de la commune d'ORMESSON SUR MARNE
Publié le 07 Avr. 2021
Taille : 274.73 Ko / Extension : pdf
Délibération n° 2021/04-01
Délibération portant sur l'adhésion au SIGEIF de la commune de LOGES EN JOSAS
Publié le 07 Avr. 2021
Taille : 273.95 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2021-129
Arrêté portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public déménagement 165 rue de Meaux
Publié le 06 Avr. 2021
Taille : 131.01 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2021-125
Arrêté portant sur l'obligation aux opérateurs des télécommunications sur l'ensemble de la ville
Publié le 06 Avr. 2021
Taille : 165.19 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2021/123
Arrêté municipal tendant à la décision d'opposition portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune modification des deux portails + portillon, porte d'entrée et clôture 192 rue du Limousin
Publié le 01 Avr. 2021
Taille : 1.63 Mo / Extension : pdf
Arrêté n° 2021/122
Arrêté municipal tendant à la décision de non-opposition portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune changement de clôture, du portail et du portillon 15 rue Robert Schuman