Arrêté portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public 24 - 24 bis avenue du général de Gaulle
Publié le 15 Jan. 2021
Taille : 160.16 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2021/028
Arrêté portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public déménagement 1 bis boulevard Jacques Amyot
Publié le 15 Jan. 2021
Taille : 150.28 Ko / Extension : pdf
Compte rendu du Conseil Municipal
du 14 janvier 2021
Publié le 14 Jan. 2021
Taille : 685.84 Ko / Extension : pdf
Délibération n° 2021/01-05
Délibération portant sur la décision modificative n° 2 - Budget Primitif Ville 2020
Publié le 14 Jan. 2021
Taille : 185.88 Ko / Extension : pdf
Délibération n° 2021/01-04
Délibération portant sur l'adhésion à l'association des Maires de France de Seine-Saint-Denis
Publié le 14 Jan. 2021
Taille : 173.38 Ko / Extension : pdf
Délibération n° 2021/01-03
Délibération portant sur la gratuité des repas du 24 décembre 2020 pour les centres de loisirs
Publié le 14 Jan. 2021
Taille : 125.73 Ko / Extension : pdf
Délibération n° 2021/01-02
Délibération portant sur la demande d'autorisation d'ouvertures dominicales du magasin LIDL pour les dimanches 28 novembre et les 5-12-19 et 26 décembre 2021
Délibération portant sur l'attribution des délégations du Conseil Municipal au Maire en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Publié le 14 Jan. 2021
Taille : 347.63 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2021-026
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme au 3 rue Molière
Publié le 13 Jan. 2021
Taille : 397.86 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2021-025
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme au 26 rue de l'église
Publié le 13 Jan. 2021
Taille : 423.89 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2021-022
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme au 66 boulevard jacques Amyot
Publié le 13 Jan. 2021
Taille : 437.38 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2021-021
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme au 19 rue Romain Rolland