Vue attachée
Catégories
Résultat(s) 2845 à 2856 sur 2973 résultats

Décision n° 2021-019

Décision portant sur la mise en place d'un service d'hébergement du progiciel de gestion Médiathèque Orphée

Publié le 16 Mar. 2021

Arrêté n° 2021/108

Arrêté municipal tendant à la décision de non-opposition portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune extension d'habitation sur terrasse existante 22 villa de la Résidence 

Publié le 16 Mar. 2021

Arrêté n° 2021-104

Arrêté portant interdiction de manipulation des produits et / ou la consommation de narguilé ou chicha sur la voie publique, ainsi que les attroupements de personnes autour de ces produits

Publié le 15 Mar. 2021

Décision n° 2021-017

Décision portant sur la convention de mise à disposition de locaux communaux à l'association MISSION LOCALE POUR L'EMPLOI DE LA DHUYS

Publié le 15 Mar. 2021

Arrêté n° 2021-102

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme 1 rue Molière 

Publié le 15 Mar. 2021

Arrêté n° 2021-101

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme 31 allée des Sablons

Publié le 15 Mar. 2021

Arrêté n° 2021-100

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme 135 rue de Meaux

Publié le 11 Mar. 2021

Arrêté n° 2021-098

Arrêté portant sur la modification temporaire de la circulation et du stationnement  chantier rues Albert David - Montauban et Pierre de Nolhac

Publié le 11 Mar. 2021

Arrêté n° 2021-097

Arrêté portant sur la modification temporaire de la circulation et du stationnement chantier 90 -92 rue de Meaux

Publié le 11 Mar. 2021

Arrêté n° 2021-096

Arrêté portant sur la modification temporaire de la circulation et du stationnement  chantier 235-237 rue de Meaux

Publié le 11 Mar. 2021

Arrêté n° 2021/095

Arrêté portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public déménagement 42 rue de Meaux

Publié le 10 Mar. 2021

Arrêté n° 2021/093

Arrêté portant sur l'interdiction temporaire de stationnement  chantier 46 avenue du général de Gaulle

Publié le 10 Mar. 2021

Mes démarches en ligne