Mandat au CIG Petite Couronne pour l'engagement d'une consultation en vue de la conclusion d'un contrat groupe assurance des risques statutaires
Publié le 16 Avr. 2025
Taille : 184.41 Ko / Extension : pdf
Délibération 2025-04-02
Cession d'un appartement de type T3 du 24 rue de Meaux
Publié le 16 Avr. 2025
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Délibération 2025-04-01
Délibération. Système d'information géographique (SIG). Mise en place d'un service commun avec l'EPT. Approbation de la convention constitutive
Publié le 16 Avr. 2025
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Décision 2025-025
Signature d'une convention de droits relative à la cession de droits d'impression et de commercialisation de l'ouvrage "Vaujours à travers les âges"
Publié le 04 Avr. 2025
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Décision 2025-014
Signature d'une modification contractuelle la Maison Bleue
Publié le 04 Avr. 2025
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Décision 2025-011
Décision budgétaire modificative - virement de crédits
Publié le 04 Avr. 2025
Taille : 121.41 Ko / Extension : pdf
Arrêté 2025-077
Arrêté de nomination d'un régisseur intérimaire de la régie de recettes "RR Loyers"
Publié le 21 Mar. 2025
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Arrêté 2025-076
Arrêté de nomination du régisseur titulaire et suppléant "crèche et multi-accueil"
Publié le 21 Mar. 2025
Taille : 217.22 Ko / Extension : pdf
Arrêté 2025-075
Arrêté modificatif à la régie de recettes "crèche et multi-accueil"
Publié le 21 Mar. 2025
Taille : 170.45 Ko / Extension : pdf
Arrêté 2025-066
Interdiction temporaire de circulation et stationnement Championnat Departemental de Tir à l'Arc en campagne
Publié le 21 Mar. 2025
Taille : 176.48 Ko / Extension : pdf
Arrêté 2025-065
Arrêté annuel de modification temporaire de la circulation et du stationnement sur l'ensemble de la ville lors d'interventions de la société ICART pour le compte de SFR
Publié le 19 Mar. 2025
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Arrêté 2025-064
Prolongation de l'arrêté 2025-010, sur l'interdiction temporaire de stationnement 84-89 rue de Meaux