Catégories
Résultat(s) 517 à 528 sur 2940 résultats

Arrêté 2025-079

Déclaration préalable de travaux 29 rue Henri Barbusse

Publié le 24 Avr. 2025

Taille : 163.84 Ko / Extension : pdf

Arrêté 2025-078

Déclaration préalable de travaux 48 rue Alexandre Boucher

Publié le 24 Avr. 2025

Taille : 154.95 Ko / Extension : pdf

Arrêté 2025-070

Déclaration préalable travaux 84 avenue du Général de Gaulle

Publié le 24 Avr. 2025

Taille : 156.74 Ko / Extension : pdf

Arrêté 2025-069

Déclaration préalable de travaux 39 rue Victor Hugo

Publié le 24 Avr. 2025

Taille : 150.78 Ko / Extension : pdf

Arrêté 2025-045

Permis de construire 259 rue de Meaux

Publié le 24 Avr. 2025

Taille : 192.18 Ko / Extension : pdf

Décision 2025-027

Signature d'une convention permettant l'organisation de la kermesse à l'école des Marlières

Publié le 24 Avr. 2025

Taille : 116.07 Ko / Extension : pdf

Décision 2025-026

Signature d'une convention portant sur le dispositif "écoles ouverts-vacances aprenantes"

Publié le 24 Avr. 2025

Taille : 121.58 Ko / Extension : pdf

Délibération 2025-04-03

Mandat au CIG Petite Couronne pour l'engagement d'une consultation en vue de la conclusion d'un contrat groupe assurance des risques statutaires

Publié le 16 Avr. 2025

Taille : 184.41 Ko / Extension : pdf

Délibération 2025-04-02

Cession d'un appartement de type T3 du 24 rue de Meaux

Publié le 16 Avr. 2025

Taille : 236.77 Ko / Extension : pdf

Délibération 2025-04-01

Délibération. Système d'information géographique (SIG). Mise en place d'un service commun avec l'EPT. Approbation de la convention constitutive 

Publié le 16 Avr. 2025

Taille : 254.15 Ko / Extension : pdf

Décision 2025-025

Signature d'une convention de droits relative à la cession de droits d'impression et de commercialisation de l'ouvrage "Vaujours à travers les âges"

Publié le 04 Avr. 2025

Taille : 182.59 Ko / Extension : pdf

Décision 2025-014

Signature d'une modification contractuelle la Maison Bleue

Publié le 04 Avr. 2025

Taille : 140.87 Ko / Extension : pdf

Mes démarches en ligne

Les plus demandées