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Arrêté 2026-059

Autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire le 04 avril 2026 par l'association LE NOBLE ART de Vaujours

Publié le 12 Mar. 2026

Taille : 124.27 Ko / Extension : pdf

Arrêté 2026-056

Arrêté d'occupation du domaine public angle rue de Meaux et rue d'Alsace pour travaux 220 rue de Meaux par Enedis et Carl construction

Publié le 12 Mar. 2026

Taille : 160.77 Ko / Extension : pdf

Arrêté 2026-026

Arrêté de réouverture de l'aire de jeux communale du parc Alexandre Boucher

Publié le 08 Mar. 2026

Taille : 85.89 Ko / Extension : pdf

Arrêté 2025-316

Arrêté d'opposition à déclaration préalable 9 rue de Coubron

Publié le 08 Mar. 2026

Taille : 129.48 Ko / Extension : pdf

Arrêté 2025-241

Arrêté de non - opposition à déclaration préalable 4 avenue du Général de Gaulle

Publié le 08 Mar. 2026

Taille : 161.48 Ko / Extension : pdf

Arrêté 2025-240

Arrêté portant autorisation d'installation d'une enseigne 4 avenue du Général de Gaulle

Publié le 08 Mar. 2026

Taille : 89.3 Ko / Extension : pdf

Arrêté 2026-049

Désignation des Présidents de bureau de vote à l'occasion des élections municipales et communautaires 15 et 22 mars 2026

Publié le 26 Fév. 2026

Taille : 119.94 Ko / Extension : pdf

Arrêté 2026-041

Arrêté annuel Grand Paris Grand Est 2026 règlementant la circulation et le stationnement au droit des travaux

Publié le 26 Fév. 2026

Taille : 211.36 Ko / Extension : pdf

Arrêté 2026-022

Interdiction temporaire de stationnement 17 rue Jean Valéra en raison de travaux du 19 mars au 23 avril 2026

Publié le 26 Fév. 2026

Taille : 166.08 Ko / Extension : pdf

Décision 2026-030

Dotations aux provisions pour créances douteuses

Publié le 26 Fév. 2026

Taille : 135.97 Ko / Extension : pdf

Décision 2026-029

Modification contractuelle portant sur le marché relatif aux travaux de reconstruction de trois courts de tennis couverts en terre battue

Publié le 24 Fév. 2026

Taille : 336.97 Ko / Extension : pdf

Décision 2026-024

Elaboration d'un permis de construire dans le cadre du projet d'aménagement de terrains multi-raquettes

Publié le 24 Fév. 2026

Taille : 354.2 Ko / Extension : pdf

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