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Arrêté n° 2023-178

Arrêté portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public

Publié le 06 Juin 2023

Arrêté n° 2023-189

Arrêté portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public 

Publié le 06 Juin 2023

Arrêté n° 2023-207

Arrêté du maire portant  retrait de délégation à un adjoint, Monsieur Stéphane PAU (6ème maire-adjoint)

Publié le 09 Juin 2023

Arrêté n° 2023-208

Arrêté du maire portant retrait de délégation à un adjoint, Monsieur José GODINHO DA SILVA (4ème maire-adjoint)

Publié le 09 Juin 2023

Arrêté n° 2023-267

Arrêté n° 2023-267 portant délégation de signature de Monsieur le Maire Dominique BAILLY à Madame Souraya ALIOUET Conseillière Municipale 

Publié le 19 Juil. 2023

Arrêté n° 2023-268

Arrêté n° 2023-268 portant délégation temporaire de signature pour la suppléance du maire à Mme Guiseppina DI MINO Maire adjointe pour la période du 20 et 21 juillet 2023.

Publié le 19 Juil. 2023

Arrêté n° 2023-269

Arrêté n° 2023-269 portant délégation temporaire de signature pour la suppléance du maire à Mme Guiseppina DI MINO Maire adjointe pour la période 31 juillet 2023 au 1er septembre 2023 inclus.

Publié le 19 Juil. 2023

Arrêté n° 2023-282

Arrêté n° 2023-282 portant sur l'arrêté de non-opposition pour la construction d'un abri de jardin sur le terrain sis 8 rue Victor Hugo 93410 VAUJOURS

Publié le 07 Sep. 2023

Arrêté n° 2023-284

Arrêté n° 2023-284 portant sur l'arrêté de non-opposition pour la transformation de la chaufferie en chambre et du garage en buanderie sur le terrain sis 153 rue du Berry 93410 VAUJOURS

Publié le 07 Sep. 2023

Arrêté n° 2023-285

Arrêté n° 2023-285 portant sur le transfert de permis de construire valant permis de démolir pour la construction de 76 logements sur le terrain sis 140-142 rue de Meaux 93410 VAUJOURS

Publié le 07 Sep. 2023

Arrêté n° 2023-291

Arrêté n° 2023-291 portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public dans le cadre du déménagement sis 42 rue de Meaux 93410 Vaujours du 08/09/2023 au 10/09/2023

Publié le 07 Sep. 2023

Arrêté n° 2023-292

Arrêté n° 2023-292 portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public dans le cadre du chantier -Nacelle sis 6 au 8 rue de Coubron 93410 Vaujours le 13 septembre 2023.

Publié le 07 Sep. 2023

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