Recueil d'actes administratif

Arrêté n° 2024-177 portant sur l'interdiction temporaire de la circulation et du stationnement à l'occasion du championnat département de Tir à l'arc 3D du 2 juin 2024.

Publié le 29 Mai 2024

Arrêté n° 2024-181 portant sur la délégation temporaire de fonctions d'officier d'état civil à Monsieur Adrien BAILLY, Conseiller municipal pour la célébration d'un mariage.

Publié le 06 Mai 2024

Arrêté n° 2024-184 portant sur l'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire au profit de l'association LA ROGNETTE VALJOVIENNE à l'occasion du championnat départemental du Tir à l'Arc 3D du 2 juin 2024.

Publié le 29 Mai 2024

Arrêté n° 2024-185 portant sur l'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire au profit de l'association LA CROIX ROUGE FRANCAISE à l'occasion de la brocante du 29 septembre 2024.

Publié le 29 Mai 2024

Arrêté n° 2024-186 portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public sis 49 avenue du General de Gaulle -93410 Vaujours du 21 mai 2024 au 21 août 2024.

Publié le 29 Mai 2024

Arrêté n° 2024-189 portant refus d'accorder la protection fonctionnelle sollicitée par Madame Christelle MARTINEZ,1ère adjointe au Maire, le 6 mai 2024.

Publié le 21 Mai 2024

Arrêté concernant un refus de permis de construire valant permis de démolir délivré par Le Maire au nom de la commune PC N° 093 074 22 C0009 situé le 16 chemin de la Tour 93410 Vaujours pour la construction d'une maison individuelle R+1 avec terrasse en RDC et cave suivi par une démolition d'un abri cadastré C493 LOT C 1855 m² D'une surface taxable totale créée de 109 m² et d'une surface de stationnement de 13.78 m².

Publié le 23 Fév. 2023

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune situé au 86 rue de Meaux 93410 VAUJOPURS- N° CU 093 074 22 C0133

Publié le 27 Déc. 2022

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme délivré par le Maire au nom de la commune situé au 67 rue de Meaux cadastré A 2357 A2358 A2360A 2361 A2362- Superficie 5375 M²-N° CU 093 074 22 C0134

Publié le 27 Déc. 2022

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme délivré par le Maire au nom de la commune situé au Rue de Bordeaux 93410 VAUJOURS cadastré B 581- Superficie 292 M²-N° CU 

Publié le 27 Déc. 2022

Arrêté concernant un refus de permis de construire valant un permis de démolir délivrée par Le Maire au nom de la commune PC N° 093 07422 C0012 et AT N° 093 074 22 C0009 situé au 90 Rue de Meaux 93410 VAUJOURS cadastré A 602 de 856 m² pour une construction de deux bâtiments en R+2 +C dont un sur sous sol surface démolie de 593.30 m², surface d'un plancher créée de 1026.70 m² 

Publié le 20 Fév. 2023

Arrêté concernant un permis de construire valant un permis de démolir délivré par le maire au nom de la commune pour une construction de 22 logements + 32 places de stationnement au sous sol sis 235-237 rue de Meaux 93410 Vaujours

Publié le 20 Jan. 2023