Vue attachéeMoteur de rechercheCatégoriesPublications (1)Recueil d'actes administratifs (1403)Arrêtés (1334)Compte rendu du Conseil municipal (21)Décisions (572)Délibérations (255)Ordre du jour du Conseil municipal (4)Résultat(s) 145 à 156 sur 2197 résultatsArrêté 2024-132Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune / CU 093 074 24 C0028Publié le 29 Aoû. 2024ConsulterArrêté 2024-133Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune pour le 44 rue Alexandre Boucher / CU 093 074 24 C0029Publié le 27 Aoû. 2024ConsulterArrêté 2024-134Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune pour le 183 rue d'Artois / CU 093 074 24 C0030Publié le 27 Aoû. 2024ConsulterArrêté 2024-135Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune pour le 9 impasse de Montauban / CU 093 074 24 C0031Publié le 27 Aoû. 2024ConsulterArrêté 2024-136Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune pour le 10-12 rue Alexandre Boucher / CU 093 074 24 C0032Publié le 27 Aoû. 2024ConsulterArrêté 2024-137Permis de construire 24 C0001 - 16 chemin de la TourPublié le 07 Oct. 2024ConsulterArrêté 2024-138Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune pour le 4bis rue de Livry / CU 093 074 24 C0033Publié le 27 Aoû. 2024ConsulterArrêté 2024-139Arrêté 2024-139 Interdiction temporaire de stationnement - 48 à 52 rue de MeauxPublié le 24 Sep. 2024TéléchargerArrêté 2024-140Arrêté 2024-140.Déménagement 11 rue d'AlgerPublié le 24 Sep. 2024ConsulterArrêté 2024-141Arrêté 2024-141 Interdiction temporaire de stationnement 140 à 144 rue de MeauxPublié le 24 Sep. 2024ConsulterArrêté 2024-143Arrêté du Maire portant sur l’autorisation d’occupation du domaine public – Terrasse de café « Le Brazza » 56 rue de MeauxPublié le 27 Aoû. 2024ConsulterArrêté 2024-144Arrêté du Maire portant sur l’interdiction temporaire du stationnement 176 rue de BretagnePublié le 29 Aoû. 2024ConsulterAller à la première pagePrécédentPrécédent… Page 11 Page 12 Page courante 13 Page 14 Page 15 Page 16…suivantsuivantAller à la dernière page