Vue attachéeMoteur de rechercheCatégoriesPublications (1)Recueil d'actes administratifs (1403)Arrêtés (1334)Compte rendu du Conseil municipal (21)Décisions (572)Délibérations (255)Ordre du jour du Conseil municipal (4)Résultat(s) 169 à 180 sur 2197 résultatsArrêté 2024-157Arrêté de permis d’aménager délivré par M. le Maire au nom de la commune au 60b rue de l'Eglise / PA 093 074 24 C0001Publié le 27 Aoû. 2024ConsulterArrêté 2024-158Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune / CU 093 074 24 C0037Publié le 29 Aoû. 2024ConsulterArrêté 2024-159Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune pour le 64 bvd Jacques Amyot/ CU 093 074 24 C0038Publié le 27 Aoû. 2024ConsulterArrêté 2024-160Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune pour le 3 allée de la Tournelle / CU 093 074 24 C0039Publié le 27 Aoû. 2024ConsulterArrêté 2024-161Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune pour le 97 à 101 rue de Meaux / CU 093 074 24 C0040Publié le 27 Aoû. 2024ConsulterArrêté 2024-162Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune pour le 67 rue de Meaux / CU 093 074 24 C0041Publié le 27 Aoû. 2024ConsulterArrêté 2024-163Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune / CU 093 074 24 C0042Publié le 29 Aoû. 2024ConsulterArrêté 2024-164Arrêté de non-opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune - DP N°093 074 24 C0025Publié le 23 Aoû. 2024ConsulterArrêté 2024-165Arrêté de non-opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune - DP N°093 074 24 C0029Publié le 23 Aoû. 2024ConsulterArrêté 2024-166Autorisation de travaux délivrée par le Maire au nom de l'Etat. AT 093 074 23 C0011Publié le 23 Aoû. 2024ConsulterArrêté 2024-166Arrêté de non-opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune - DP N°093 074 24 C0024Publié le 23 Aoû. 2024ConsulterArrêté 2024-167Arrêté de non-opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune - DP N°093 074 24 C0022Publié le 23 Aoû. 2024ConsulterAller à la première pagePrécédentPrécédent… Page 13 Page 14 Page courante 15 Page 16 Page 17 Page 18…suivantsuivantAller à la dernière page