Recueil d'actes administratif

Arrêté du Maire portant sur l’interdiction temporaire du stationnement route de Courtry

Publié le 27 Aoû. 2024

Arrêté n° 2024-188 portant déport de Monsieur Dominique BAILLY, Maire de la ville de VAUJOURS, s'agissant de la demande d'octroi de la protection fonctionnelle de Madame MARTINEZ du 6 mai 2024.

Publié le 21 Mai 2024

Arrêté 2024-192. Interdiction temporaire de stationnement -  Chemin du Renard

Publié le 24 Sep. 2024

Arrêté 2024-193 Interdiction temporaire de stationnement - 48 à 52 rue de Meaux

Publié le 24 Sep. 2024

Arrêté 2024-194 Interdiction temporaire de stationnement. 140 rue de Meaux

Publié le 24 Sep. 2024

Arrêté 2024-195 Interdiction temporaire de stationnement - 84 rue de Meaux

Publié le 24 Sep. 2024

Arrêté 2024-198 Déménagement 187 rue de Meaux

Publié le 24 Sep. 2024

Arrêté du Maire portant sur la fermeture au public et l'autorisation de stationnement à l'établissement Fénelon - Parc de la Garenne

Publié le 27 Aoû. 2024

Arrêté de permis de construire délivré par le Maire au nom de la commune - PC 093 074 19 C0007M03

Publié le 23 Aoû. 2024

Arrêté d'opposition à déclaration préalable délivrée par le Mairie au nom de la commune - DP N°093 074 24 C0034
 

Publié le 23 Aoû. 2024

Décision d'opposition aux travaux d'extension d'un abri 33 rue Henri Barbusse DP24C0045

Publié le 04 Oct. 2024

Arrêté de non-opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune - DP N°093 074 24 C0027

Publié le 23 Aoû. 2024