Vue attachéeMoteur de rechercheCatégoriesPublications (1)Recueil d'actes administratifs (1403)Arrêtés (1332)Compte rendu du Conseil municipal (21)Décisions (565)Délibérations (255)Ordre du jour du Conseil municipal (4)Résultat(s) 1669 à 1680 sur 2188 résultatsDécision n° 2022-062Décision portant sur la signature d'un contrat de location longue durée et de maintenance d'un véhicule avec la société PARIS EXELMANS AUTOMOBILESPublié le 24 Juin 2022ConsulterDécision n° 2022-063Décision portant sur la convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux communaux Association FCPEPublié le 24 Juin 2022ConsulterDécision n° 2022-066Décision portant sur la signature d'une convention avec l'éducation nationale pour la mise en oeuvre du dispositif " Vacances apprenantes"Publié le 08 Juil. 2022ConsulterDécision n° 2022-067Décision portant sur la signature d'un avenant portant sur l'accord cadre relatif aux travaux de maintenance de la voirie et de l'aménagement urbainPublié le 05 Juil. 2022ConsulterDécision n° 2022-068Décision portant sur un contrat de location longue durée et de maintenance d'un véhicule avec la société GCA LIVRYPublié le 06 Juil. 2022ConsulterDécision n° 2022-069Décision portant sur la signature d'un contrat portant sur l'organisation de séjours à la mer pour les enfants de 6 à 11 ansPublié le 07 Juil. 2022ConsulterDécision n° 2022-070Décision portant sur la signature d'un contrat portant sur l'organisation de séjours à la mer pour les adolescents de 12 a 17 ansPublié le 07 Juil. 2022ConsulterDécision n° 2022-071Décision portant sur la signature d'un contrat de location longue durée et de maintenance avec la société PARIS EXELMANS AUTOMOBILESPublié le 08 Juil. 2022ConsulterDécision n° 2022-074Décision portant sur une convention partenariale pour la mise à disposition du parc de la Garenne pour le Dinosaure parcPublié le 20 Juil. 2022ConsulterDécision n° 2022-075Décision portant sur une convention de mise a disposition a titre gratuit de locaux communaux association Billard ClubPublié le 25 Juil. 2022ConsulterDécision n° 2022-076Décision portant sur une convention de mise a disposition a titre gratuit de locaux communaux association DANSE DU NILPublié le 25 Juil. 2022TéléchargerDécision n° 2022-077Décision portant sur une convention de mise a disposition a titre gratuit de locaux communaux association GYMNASTIQUE VOLONTAIREPublié le 25 Juil. 2022ConsulterAller à la première pagePrécédentPrécédent… Page 138 Page 139 Page courante 140 Page 141 Page 142 Page 143…suivantsuivantAller à la dernière page