Recueil d'actes administratif

Décision portant sur la signature d'un avenant portant sur l'accord cadre relatif aux travaux de maintenance de la voirie et de l'aménagement urbain

Publié le 05 Juil. 2022

Décision portant sur un contrat de location longue durée et de maintenance d'un véhicule avec la société GCA LIVRY

Publié le 06 Juil. 2022

Décision portant sur la signature d'un contrat portant sur l'organisation de séjours à la mer pour les enfants de 6 à 11 ans

Publié le 07 Juil. 2022

Décision portant sur la signature d'un contrat portant sur l'organisation de séjours à la mer pour les adolescents de 12 a 17 ans

Publié le 07 Juil. 2022

Décision portant sur la signature d'un contrat de location longue durée et de maintenance avec la société PARIS EXELMANS AUTOMOBILES

Publié le 08 Juil. 2022

Décision portant sur une convention partenariale pour la mise à disposition du parc de la Garenne pour le Dinosaure parc

Publié le 20 Juil. 2022

Décision portant sur une convention de mise a disposition a titre gratuit de locaux communaux association Billard Club

Publié le 25 Juil. 2022

Décision portant sur une convention de mise a disposition a titre gratuit de locaux communaux association DANSE DU NIL

Publié le 25 Juil. 2022

Décision portant sur une convention de mise a disposition a titre gratuit de locaux communaux association GYMNASTIQUE VOLONTAIRE

Publié le 25 Juil. 2022

Décision portant sur une convention de mise a disposition a titre gratuit de locaux communaux association TWIRLING SPORTIF DE VAUJOURS

Publié le 25 Juil. 2022

Décision portant sur une convention de mise a disposition a titre gratuit de locaux communaux association CLUB DE YOGA VALJOVIEN

Publié le 25 Juil. 2022

Décision portant sur la convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux communaux Association VAUJOURS COUBRON BASKET BALL

Publié le 20 Juil. 2022