Recueil d'actes administratif

Mise à jour du règlement de fonctionnement des Accueils Collectifs pour Mineurs (ACM), restauration et études surveillées

Publié le 24 Déc. 2024

Instauration des conditions de vente du livre "Vaujours à travers les âges" de Monsieur Delbar

Publié le 24 Déc. 2024

Décision modificatif n°1- Budget Principal Ville

Publié le 24 Déc. 2024

Correction de l'affectation du résultat 2023 au budget 2024

Publié le 24 Déc. 2024

Autorisation pour le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement

Publié le 24 Déc. 2024

Admission en non-valeur et créances irrécouvrables

Publié le 24 Déc. 2024

Délibération 2025-03-01 du Conseil Municipal du 10 mars 2025 portant sur le remplacement des membres du Conseil des Sages

Publié le 18 Mar. 2025

Délibération 2025-03-02 du Conseil Municipal du 10 mars 2025 portant sur les créations de postes

Publié le 18 Mar. 2025

Délibération 2025-03-03 du Conseil Municipal du 10 mars 2025 portant sur l'acompte provisionnel au titre de l'année 2025 pour le CCAS

Publié le 18 Mar. 2025

Délibération 2025-03-01 du Conseil Municipal du 10 mars 2025 portant sur la validation d'un montant relatif au don de solidarité à la population de Mayotte

Publié le 18 Mar. 2025

Délibération 2025-03-05 du Conseil Municipal du 10 mars 2025 portant sur l'autorisation donnée à Monsieur le Maire pour une demande de subvention au titre de la dotation de soutien de l’investissement local (DSIL) pour le projet d’extension et réhabilitation de l’Ecole « Les Marlières »

Publié le 18 Mar. 2025

Délibération n° 2025-03-06 du Conseil Municipal du 10 mars 2025 portant sur l'autorisation donnée à Monsieur le Maire pour une demande de subvention au titre de la dotation de soutien de l’investissement local (DSIL) pour le projet de reconstruction et extension de courts de tennis

Publié le 18 Mar. 2025