Arrêté portant sur le certificat d 'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune pour le 24 bis avenue du général de Gaulle et 1 Boulevard Jacques Amyot
Publié le 04 Oct. 2021
Taille : 395.01 Ko / Extension : pdf
Arrêté N° 2021/381
Arrêté portant sur le certificat d 'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune pour le 2 à 6 et 9 allée Court Saint Etienne / 67 rue de Meaux
Publié le 04 Oct. 2021
Taille : 429.32 Ko / Extension : pdf
Arrêté N° 2021/380
Arrêté portant sur le certificat d 'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune pour le 2 à 6 et 9 allée Court Saint Etienne / 67 à 69 rue de Meaux
Publié le 04 Oct. 2021
Taille : 416.68 Ko / Extension : pdf
Arrêté N° 2021/379
Arrêté portant sur le certificat d 'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune pour le 151 à 153 rue de Meaux / 28 à 32 rue de l'Ile de France / 71 à 79 avenue du général de Gaulle / rue de la mare Neuve
Publié le 04 Oct. 2021
Taille : 413.79 Ko / Extension : pdf
Arrêté N° 2021/377
Arrêté portant sur le certificat d 'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune pour le 277 rue de Meaux
Publié le 04 Oct. 2021
Taille : 414.54 Ko / Extension : pdf
Arrêté N° 2021/371
Arrêté portant sur le certificat d 'urbanisme opérationnel délivré par le Maire au nom de la commune pour la construction d'une maison d'habitation au 7 rue de Montesquieu
Publié le 04 Oct. 2021
Taille : 399.17 Ko / Extension : pdf
Arrêté N° 2021/369
Arrêté portant sur le certificat d 'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune pour le 10 rue Alexandre Boucher
Publié le 04 Oct. 2021
Taille : 415.85 Ko / Extension : pdf
Arrêté N° 2021/372
Arrêté portant sur le certificat d 'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune pour le 7 rue de Montesquieu
Publié le 30 Sep. 2021
Taille : 379.52 Ko / Extension : pdf
Arrêté N° 2021/370
Déclaration préalable délivrée par le Maire tendant à la décision de non opposition pour la division en vue de construire 7 rue de Montesquieu
Publié le 30 Sep. 2021
Taille : 220.83 Ko / Extension : pdf
Arrêté N° 2021/368
Arrêté portant sur le certificat d 'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune pour le 36 rue de Coubron
Publié le 30 Sep. 2021
Taille : 417.26 Ko / Extension : pdf
Arrêté N° 2021/366
Arrêté portant sur le certificat d 'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune pour le 156-158 rue de Meaux
Publié le 30 Sep. 2021
Taille : 431.97 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2021-374
Arrêté portant sur l'occupation du domaine public déménagement 233 bis rue de Meaux