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Arrêté 2026-278

Interdiction temporaire de stationnement - échafaudage - 73 rue de Coubron - DEVULDER

Publié le 09 Oct. 2026

Taille : 1.34 Mo / Extension : pdf

Arrêté 2026-277

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public 12 rue Alexandre Boucher pour un déménagement

Publié le 09 Oct. 2026

Taille : 144.01 Ko / Extension : pdf

Arrêté 2026-276

Arrêté temporaire de circulation et stationnement rue des Pilancies et rue Juan Valéra en raison de travaux SEDIF

Publié le 09 Oct. 2026

Taille : 152.72 Ko / Extension : pdf

Décision 2026-137

Déclaration sans suite du marché AOO 2025/006 portant sur les prestations de nettoyage et entretien des bâtiments et équipements communaux

Publié le 09 Oct. 2026

Taille : 144.56 Ko / Extension : pdf

Arrêté 2026-282

Arrêté portant retrait de délégation de fonction et de signature à un élu - Adjoint au maire

Publié le 06 Oct. 2026

Taille : 118.96 Ko / Extension : pdf

Décision 2026-121

Modification du règlement de fonctionnement de la structure "multi-accueil" aux Paradis des Bambins

Publié le 29 Sep. 2026

Taille : 1.32 Mo / Extension : pdf

Décision 2026-120

Avenant à la convention d'Objectifs et de financements EAJE-CTG

Publié le 29 Sep. 2026

Taille : 413.15 Ko / Extension : pdf

Décision 2026-132

Convention de mise à disposition des locaux à titre gratuit pour l'association Arts et Artisanats de Vaujours

Publié le 29 Sep. 2026

Taille : 1.09 Mo / Extension : pdf

Décision 2026-131

Convention de mise à disposition à titre gratuit des parcelles cadastrées pour l'association La Rognette Valjovienne

Publié le 29 Sep. 2026

Taille : 645.33 Ko / Extension : pdf

Décision 2026-130

Convention de mise à disposition des locaux à titre gratuit pour l'association Danse du Nil

Publié le 29 Sep. 2026

Taille : 785.57 Ko / Extension : pdf

Décision 2026-129

Convention de mise à disposition des locaux à titre gratuit pour l'association Yin Yang assoc

Publié le 29 Sep. 2026

Taille : 742.88 Ko / Extension : pdf

Décision 2026-128

Convention de mise à disposition des locaux à titre gratuit pour l'association Gymnastique Volontaire Valjovienne

Publié le 29 Sep. 2026

Taille : 855.75 Ko / Extension : pdf

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