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Décision 2026-002

Décision portant sur la signature d'un accord-cadre pour l'organisation de séjours pour enfants et adolescents de 12 ans à 17 ans

Publié le 08 Jan. 2026

Taille : 168.76 Ko / Extension : pdf

Décision 2026-001

Décision. Signature accord- cadre portant sur l'organisation de séjours pour enfants et adolescents de 6 ans à 11 ans

Publié le 08 Jan. 2026

Taille : 165.29 Ko / Extension : pdf

Décision 2025-190

Signature d'un marché sur les travaux d'aménagement des terrains multi-raquettes

Publié le 29 Déc. 2025

Taille : 131.91 Ko / Extension : pdf

décision 2025-187

Convention de mise à disposition à titre gratuit des tennis Jules Ferry

Publié le 23 Déc. 2025

Taille : 714.29 Ko / Extension : pdf

Décision 2025-185

Décision portant sur le cirements de crédits de chapitre à chapitre

Publié le 23 Déc. 2025

Taille : 175.84 Ko / Extension : pdf

Décision 2025-184

Approbation de la Convention d'objectifs et de financement avec la CAF pour la modernisation de la structure multi-accueil "au paradis des bambins"

Publié le 23 Déc. 2025

Taille : 135.04 Ko / Extension : pdf

Décision 2025-183

Contrat d'entretien des bâtiments administratifs

Publié le 23 Déc. 2025

Taille : 127.76 Ko / Extension : pdf

Décision 2025-182

Contrat d'entretien des écoles maternelles

Publié le 23 Déc. 2025

Taille : 142.52 Ko / Extension : pdf

Décision 2025-164

Autorisation de mise à disposition temporaire gymnase et parking au collège Henri IV

Publié le 23 Déc. 2025

Taille : 225.69 Ko / Extension : pdf

Décision 2025-155

Mise à disposition d'un véhicule au CCAS

Publié le 23 Déc. 2025

Taille : 248.51 Ko / Extension : pdf

Arrêté 2025-344

Dérogation de l'arrêté préfectoral de lutte contre le bruit sur l'ex-RN3

Publié le 23 Déc. 2025

Taille : 153.72 Ko / Extension : pdf

Arrêté 2025-343

Arrêté annuel de modification temporaire de circulation et stationnement dus aux interventions de travaux de la DVD CD 93

Publié le 23 Déc. 2025

Taille : 237.01 Ko / Extension : pdf

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