Désignation des Présidents de bureau de vote à l'occasion des élections municipales et communautaires 15 et 22 mars 2026
Publié le 26 Fév. 2026
Taille : 119.94 Ko / Extension : pdf
Arrêté 2026-041
Arrêté annuel Grand Paris Grand Est 2026 règlementant la circulation et le stationnement au droit des travaux
Publié le 26 Fév. 2026
Taille : 211.36 Ko / Extension : pdf
Arrêté 2026-022
Interdiction temporaire de stationnement 17 rue Jean Valéra en raison de travaux du 19 mars au 23 avril 2026
Publié le 26 Fév. 2026
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Décision 2026-030
Dotations aux provisions pour créances douteuses
Publié le 26 Fév. 2026
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Décision 2026-029
Modification contractuelle portant sur le marché relatif aux travaux de reconstruction de trois courts de tennis couverts en terre battue
Publié le 24 Fév. 2026
Taille : 336.97 Ko / Extension : pdf
Décision 2026-024
Elaboration d'un permis de construire dans le cadre du projet d'aménagement de terrains multi-raquettes
Publié le 24 Fév. 2026
Taille : 354.2 Ko / Extension : pdf
Décision 2026-023
Réalisation d'une étude d'impact acoustique dans le cadre du projet d'aménagement d'un terrain multi-raquettes
Publié le 24 Fév. 2026
Taille : 338.96 Ko / Extension : pdf
Décision 2026-021
Mise à disposition à titre gracieux de locaux pour l'association Blanc Mesnil Sport Gymnastique par action de solidarité suite à l'incendie du gymnase en du Blanc Mesnil en 2025.
Publié le 24 Fév. 2026
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Arrêté 2026-040
Arrêté annuel 2026 pour la modification de circulation et de stationnement lors de travaux d'entretien et d'aménagement de voirie par la société RVTP
Publié le 24 Fév. 2026
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Décision 2026-007
Demande de subvention FIPD pour l'implantation de 3 caméras de vidéo protection et 2 caméras nomades
Publié le 17 Fév. 2026
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Décision 2026-006
Modification du règlement de fonctionnement de la crèche "Au Paradis des Bambins"
Publié le 17 Fév. 2026
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Arrêté 2026-021
Interdiction temporaire de circulation et de stationnement rue de Montauban 11 & 12 avril 2026 en raison d'un concours de Tir à l'Arc organisé par l'association La Rognette Valjovienne