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Arrêté 2026-176

Arrêté abrogeant l'arrete annuel pour GPGE 2026-041 (exploitations reseaux d'assainissement, leves topographiques, marquage et piquetage)

Publié le 25 Jun 2026

Taille : 214.33 Ko / Extension : pdf

Arrêté 2026-175

Arrêté temporaire d'occupation du domaine public

Publié le 25 Jun 2026

Taille : 131.15 Ko / Extension : pdf

Arrêté 2026-167

Arrêté temporaire neutralisant une place de stationnement

Publié le 25 Jun 2026

Taille : 230.99 Ko / Extension : pdf

Arrêté 2026-010

Arrêté permanent règlementant la circulation sur les interventions de voirie et réseaux divers sur le domaine public de Vaujours

Publié le 25 Jun 2026

Taille : 145.33 Ko / Extension : pdf

Délibération 2026-06-15

Réforme et modalités de cession des véhicules de la collectivité

Publié le 25 Jun 2026

Taille : 267.38 Ko / Extension : pdf

Délibération 2026-06-14

Attribution d'une subvention à l'association Sport Plaisir 93  FSGT 93 pour l'opération

Publié le 25 Jun 2026

Taille : 194.4 Ko / Extension : pdf

Délibération 2026-06-13

Subventions aux associations 2026

Publié le 25 Jun 2026

Taille : 322.54 Ko / Extension : pdf

Délibération 2026-06-12

Attribution d'une aide exceptionnelle aux élèves des écoles élémentaires pour achat de fournitures

Publié le 25 Jun 2026

Taille : 191.71 Ko / Extension : pdf

Délibération 2026-06-11

Subventions coopératives aux écoles primaires pour 2026

Publié le 25 Jun 2026

Taille : 190.91 Ko / Extension : pdf

Délibération 2026-06-10

Maintien du Comité Social Territorial commun entre la ville et CCAS

Publié le 25 Jun 2026

Taille : 220.84 Ko / Extension : pdf

Délibération 2026-06-09

Modification du règlement intérieur de la commune

Publié le 25 Jun 2026

Taille : 2.56 Mo / Extension : pdf

Délibération 2026-06-08

Modification de l'annualisation du temps de travail des ATSEM

Publié le 25 Jun 2026

Taille : 915.87 Ko / Extension : pdf

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