Catégories
Résultat(s) 25 à 36 sur 2901 résultats

Délibération 2026-04-19

Délibération portant sur les subventions au CCAS pour l'année 2026

Publié le 07 Mai 2026

Taille : 159.91 Ko / Extension : pdf

Délibération 2026-04-18

Délibération portant sur le vote du budget primitif 2026

Publié le 07 Mai 2026

Taille : 624.45 Ko / Extension : pdf

Arrêté 2026-134

Arrêté d'occupation du domaine public pour la fête foraine au parc de la Garenne

Publié le 07 Mai 2026

Taille : 256.78 Ko / Extension : pdf

Décision 2026-043

Convention avec l'Education Nationale pour le dispositif "vacances apprenantes"

Publié le 07 Mai 2026

Taille : 283.49 Ko / Extension : pdf

Arrêté 2026-055

Arrêté de permis de construire 3 rue Ronsard

Publié le 05 Mai 2026

Taille : 129.13 Ko / Extension : pdf

Arrêté 2026-104

Arrêté d'opposition à déclaration préalable 1 rue du Bellay

Publié le 05 Mai 2026

Taille : 128.28 Ko / Extension : pdf

Arrêté 2026-103

Arrêté de non-opposition à déclaration préalable 1 rue du Bellay

Publié le 05 Mai 2026

Taille : 149.08 Ko / Extension : pdf

Décision 2026-046

Signature d'une convention avec la Croix Rouge pour l'organisation de journée de formation aux premiers secours à destination des élèves de CM2

Publié le 05 Mai 2026

Taille : 146.82 Ko / Extension : pdf

Arrêté 2026-063

Arrêté de non opposition à déclaration préalable de travaux 1 passage de la Tournelle

Publié le 05 Mai 2026

Taille : 144.39 Ko / Extension : pdf

Arrêté 2026-043

Arrêté de non-opposition à travaux villa de la résidence

Publié le 05 Mai 2026

Taille : 111.23 Ko / Extension : pdf

Délibération 2026-04-15

Adhésion au contrat groupe d'assurance du CIG 

Publié le 05 Mai 2026

Taille : 253.76 Ko / Extension : pdf

Délibération 2026-04-17

Délibération portant sur le vote des taux de la fiscalité directe locale 2026

Publié le 05 Mai 2026

Taille : 193.28 Ko / Extension : pdf

Mes démarches en ligne

Les plus demandées