Décision portant sur la convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux communaux à l'association VOCALYS
Publié le 02 Sep. 2022
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697.51 Ko
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Décision n° 2022-098
Décision portant sur une convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux communaux à l'association NOBLE ART DE VAUJOURS
Publié le 02 Sep. 2022
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851.99 Ko
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Décision n° 2022-096
Décision portant sur l'exposition "Dans la tour des horreurs et autres livres" et un atelier " création d'une carte pop up ours " de l'artiste ingénieur
Publié le 01 Sep. 2022
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305.59 Ko
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Arrêté n° 2022-327
Arrêté portant sur la modification temporaire de la circulation et du stationnement chantier rue Alexandre Boucher et rue de Montauban
Publié le 01 Sep. 2022
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161.92 Ko
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Arrêté n° 2022-313
Arrêté portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public déménagement 81 rue de Coubron
Arrêté portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune tendant à la décision d'opposition pose d'une antenne relais de radiotéléphonie 371 rue de Meaux
Publié le 26 Aoû. 2022
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164.65 Ko
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Arrêté n° 2022-314
Arrêté portant sur l'interdiction temporaire de la circulation allée Jules Ferry chantier 16-18 rue Alexandre Boucher allée Jules Ferry
Publié le 26 Aoû. 2022
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151.08 Ko
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Arrêté n° 2022-305-1
Arrêté portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune tendant à la décision de non-opposition pour l'isolation par l'extérieur 3 passage de la Tournelle
Publié le 25 Aoû. 2022
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170.59 Ko
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Arrêté n° 2022-311
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune 093 074 22 C 0100 71-79 avenue du général de Gaulle, 151-173 rue de Meaux
Publié le 25 Aoû. 2022
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456.73 Ko
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Arrêté n° 2022-310
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune 093 074 22 C 0099 50 avenue du général de Gaulle
Publié le 25 Aoû. 2022
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456.73 Ko
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Arrêté n° 2022-309
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune 093 074 22 C 0098 57 allée des Sablons
Publié le 25 Aoû. 2022
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465.21 Ko
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Arrêté n° 2022-308
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune 093 074 22 C 0097 18 allée des Sablons