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Décision n° 2022-077

Décision portant sur une convention de mise a disposition a titre gratuit de locaux communaux association GYMNASTIQUE VOLONTAIRE

Publié le 25 Juil. 2022

Taille: 684.65 Ko / Extension: pdf

Décision n° 2022-076

Décision portant sur une convention de mise a disposition a titre gratuit de locaux communaux association DANSE DU NIL

Publié le 25 Juil. 2022

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Décision n° 2022-075

Décision portant sur une convention de mise a disposition a titre gratuit de locaux communaux association Billard Club

Publié le 25 Juil. 2022

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Décision n° 2022-084

Décision portant sur la convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux communaux Association K'DANSE

Publié le 25 Juil. 2022

Taille: 724.09 Ko / Extension: pdf

Décision n° 2022-083

Décision portant sur la convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux communaux Association ARTS ET ARTISANATS DE VAUJOURS

Publié le 25 Juil. 2022

Taille: 742.9 Ko / Extension: pdf

Arrêté n° 2022-283

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire u nom de la commune 093 074 22 C 0094 au 24 rue de Meaux

Publié le 21 Juil. 2022

Taille: 466.26 Ko / Extension: pdf

Arrêté n° 2022-282

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire u nom de la commune 093 074 22 C 0093 au 72-74 rue de Meaux

Publié le 21 Juil. 2022

Taille: 467.18 Ko / Extension: pdf

Arrêté n° 2022-281

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire u nom de la commune 093 074 22 C 0092 au 67 rue de Meaux

Publié le 21 Juil. 2022

Taille: 486.14 Ko / Extension: pdf
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Arrêté n° 2022-317

Arrêté portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public déménagement 81 rue de Coubron

Publié le 21 Juil. 2022

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Décision n° 2022-082

Décision portant sur la convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux communaux Association LA ROGNETTE VALJOVIENNE

Publié le 21 Juil. 2022

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Décision n° 2022-074

Décision portant sur une convention partenariale pour la mise à disposition du parc de la Garenne pour le Dinosaure parc

Publié le 20 Juil. 2022

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Décision n° 2022-081

Décision portant sur la convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux communaux Association VALJOVIEN L'ÂGE D'OR

Publié le 20 Juil. 2022

Taille: 659.9 Ko / Extension: pdf

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