Catégories
Résultat(s) 1717 à 1728 sur 2989 résultats

Délibération n° 2022/12-17

Délibération portant sur le règlement de la Commission d'Attribution des Modes d'Accueil de la ville de VAUJOURS (CAMA) et le tableau des critères de sélection

Publié le 21 Déc. 2022

Taille : 409.82 Ko / Extension : pdf
Télécharger

Délibération n° 2022/12-16

Délibération portant sur une cession d'un appartement de type T3 appartenant à la ville de VAUJOURS, sis 24 rue de Meaux 93410 VAUJOURS au 1er étage, cadastré A 1545, (superficie de la parcelle 551 m2)

Publié le 21 Déc. 2022

Taille : 228.28 Ko / Extension : pdf
Télécharger

Délibération n° 2022/12-15

Délibération portant sur une cession d'un studio appartenant à la ville de VAUJOURS, sis 24 rue de Meaux 93410 VAUJOURS au RDC, cadastré A 1545 (superficie de la parcelle 551 m2)

Publié le 21 Déc. 2022

Taille : 244.13 Ko / Extension : pdf
Télécharger

Délibération n° 2022/12-14

Délibération portant sur l'approbation du rapport 2022 d'évaluation des charges transférées de la Métropole du Grand Paris (MGP)

Publié le 21 Déc. 2022

Taille : 174.87 Ko / Extension : pdf
Télécharger

Délibération n° 2022/12-13

Délibération portant sur la fixation du Fond de Compensation des Charges Territoriales (FCCT), à compter de l'exercice 2023

Publié le 21 Déc. 2022

Taille : 273.18 Ko / Extension : pdf
Télécharger

Délibération n° 2022/12-12

Délibération portant sur le don d'un montant de 810 € à l'association "Horizon Cancer" dans le cadre de l'initiative "Octobre Rose".

Publié le 21 Déc. 2022

Taille : 174.84 Ko / Extension : pdf
Télécharger

Délibération n° 2022/12-11

Délibération portant sur le budget principal ville - Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2023

Publié le 21 Déc. 2022

Taille : 205.73 Ko / Extension : pdf
Télécharger

Délibération n° 2022/12-10

Délibération portant sur l'Acompte provisionnel au titre de l'exercice 2023 pour le Centre Communal d'Action Social (CCAS)

Publié le 21 Déc. 2022

Taille : 201.1 Ko / Extension : pdf
Télécharger

Délibération n° 2022/12-09

Délibération portant sur le budget principal ville- Décision modificative n°1

Publié le 21 Déc. 2022

Taille : 390.3 Ko / Extension : pdf
Télécharger

Délibération n° 2022/12-08

Délibération portant sur le règlement intérieur des accueils périscolaires

Publié le 21 Déc. 2022

Taille : 178.47 Ko / Extension : pdf
Télécharger

Délibération n° 2022/12-07

Délibération portant sur la Convention Territoriale Globale (CTG)

Publié le 21 Déc. 2022

Taille : 1.28 Mo / Extension : pdf
Télécharger

Délibération n° 2022/12-06

Délibération portant sur le règlement de la restauration scolaire

Publié le 21 Déc. 2022

Taille : 383.06 Ko / Extension : pdf
Télécharger

Mes démarches en ligne

Les plus demandées