Décision portant sur la convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux communaux Association LA ROGNETTE VALJOVIENNE
Publié le 21 Jul. 2022
Taille : 714.99 Ko / Extension : pdf
Décision n° 2022-074
Décision portant sur une convention partenariale pour la mise à disposition du parc de la Garenne pour le Dinosaure parc
Publié le 20 Jul. 2022
Taille : 319.82 Ko / Extension : pdf
Décision n° 2022-081
Décision portant sur la convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux communaux Association VALJOVIEN L'ÂGE D'OR
Publié le 20 Jul. 2022
Taille : 659.9 Ko / Extension : pdf
Décision n° 2022-080
Décision portant sur la convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux communaux Association VAUJOURS COUBRON BASKET BALL
Publié le 20 Jul. 2022
Taille : 695.74 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-280
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune 38 rue de l'Eglise
Publié le 18 Jul. 2022
Taille : 470.14 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-279
Arrêté portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire 093 074 22 C 0027 tendant à la décision de non opposition rénovation et extension d'une dépendance 8 rue Ronsard
Publié le 18 Jul. 2022
Taille : 178.62 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-316
Arrêté portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public déménagement 7 allée Court saint Etienne
Publié le 13 Jul. 2022
Taille : 155.71 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-278
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune 0963 074 22 C 0090 4 allée Court Saint Etienne
Publié le 12 Jul. 2022
Taille : 459.2 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-277
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune 0963 074 22 C 0089 rue de Coubron N° 18 à 22 et 36 à 44, chemin rural numéro 17 dit de Montfermeil 17 n°17
Publié le 12 Jul. 2022
Taille : 472.22 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-276
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune 0963 074 22 C 0088 77 a 87 rue de Meaux
Publié le 12 Jul. 2022
Taille : 451.73 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-275
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune 0963 074 22 C 0087 75-77 rue de Meaux