Arrêté portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune 093 074 22C 0029 tendant à la décision de non opposition pour le changement d'un portail 4 rue Henri Barbusse
Décision portant sur la signature d'un contrat de location longue durée et de maintenance avec la société PARIS EXELMANS AUTOMOBILES
Publié le 08 Jul. 2022
Taille : 144.74 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-272
Arrêté portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire 093 074 22 C 0031 tendant à la décision de non opposition pose de deux fenêtres de toit en lieu et place de la cheminée 22 rue du Bellay
Publié le 08 Jul. 2022
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Décision n° 2022-066
Décision portant sur la signature d'une convention avec l'éducation nationale pour la mise en oeuvre du dispositif " Vacances apprenantes"
Publié le 08 Jul. 2022
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Décision n° 2022-070
Décision portant sur la signature d'un contrat portant sur l'organisation de séjours à la mer pour les adolescents de 12 a 17 ans
Publié le 07 Jul. 2022
Taille : 110.15 Ko / Extension : pdf
Décision n° 2022-069
Décision portant sur la signature d'un contrat portant sur l'organisation de séjours à la mer pour les enfants de 6 à 11 ans
Publié le 07 Jul. 2022
Taille : 111.95 Ko / Extension : pdf
Décision n° 2022-068
Décision portant sur un contrat de location longue durée et de maintenance d'un véhicule avec la société GCA LIVRY
Publié le 06 Jul. 2022
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Arrêté n° 2022-263
Arrêté portant sur la déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune 093 074 22 C 0026 tendant à la décision de non opposition pour l'installation de 9 panneaux photovoltaïques 17 boulevard Jacques Amyot
Publié le 06 Jul. 2022
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Décision n° 2022-067
Décision portant sur la signature d'un avenant portant sur l'accord cadre relatif aux travaux de maintenance de la voirie et de l'aménagement urbain
Publié le 05 Jul. 2022
Taille : 121.22 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-265
Arrêté portant sur un permis de démolir délivré par le Maire au nom de la commune 093 074 22 C 0004 tendant à la décision de non opposition démolition d'une remise 12 T rue de l'église
Arrêté portant sur un permis de démolir délivré par le Maire au nom de la commune 093 074 22 C 0003 tendant à la décision de non opposition démolition d'un perron et d'un escalier d'entrée 7 rue de Montesquieu
Arrêté portant sur la délégation de fonctions et de signature accordées à monsieur Laurent LHOSTE en qualité de conseiller municipal délégué en charge du développement durable et des mobilités urbaines