Affichage légal

Budget Primitif ville - exercice 2022

Publié le 08 Avr. 2022

Affectation du résultat 2021 au Budget primitif 2022

Publié le 08 Avr. 2022

Adoption du compte administratif 2021- Budget ville 2022

Publié le 08 Avr. 2022

Délibération portant sur l'arrêt du compte de gestion 2021- Budget Primitif de la ville 2021

Publié le 08 Avr. 2022

Dépenses a imputer aux comptes 6232 ( fêtes et cérémonies) et 6257 (réceptions) - fixation

Publié le 08 Avr. 2022

Adhésion de l'Etablissement Public Territorial Grand orly Seine Bievre au titre des compétences d'autorité organisatrice du service public de distribution de gaz et d'autorité organisatrice du service public de distribution d'électricité

Publié le 08 Avr. 2022

Compte rendu portant sur le Conseil Municipal du 07 avril 2022

Publié le 08 Avr. 2022

Délibération portant sur les conventions d'objectifs et de financement avec la caisse d'Allocations Familiales pour les établissements d'Accueil du jeune enfant

Publié le 08 Avr. 2022

Délibération portant sur les conventions d'objectifs et de financement avec la caisse d'Allocations Familiales pour les établissements d'Accueil de Loisir Sans Hébergement (ALSH), périscolaire, extrascolaires et accueils adolescents

Publié le 08 Avr. 2022

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune au 5 résidence des pilancies

Publié le 08 Avr. 2022

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune au 119 rue d'Alsace

Publié le 08 Avr. 2022

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune au 305 rue de Meaux, 168 rue de Normandie

Publié le 08 Avr. 2022